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Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-692 du 1er mars 2019 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats.
.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 mars 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie ... .
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mars 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 mars 2019.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 2 ... Arrêté Municipal n° 2019-692 du 1er mars 2019 attribuant les panneaux d'affichage aux listes de candidats. ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 ... Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel Municipal pour la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4570 du 13 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\.
, et aux autocars de tourisme se dirigeant vers l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules des ... , et aux autocars de tourisme se dirigeant vers l'avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules des ... Arrêté Municipal n° 2018-4570 du 13 novembre 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\. ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 ... Arrêté Municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2021 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 22 juin 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1er janvier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 ... Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 ... 'Affichage et de la Publicité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 14 juillet 2020, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
complétant l’arrêté municipal 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l’affichage et de la publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique ... l'arrêté municipal 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et de la publicité gérés par la Commune ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du ... Arrêté Municipal n° 2023-3592 du 18 juillet 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3176 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des ... Arrêté Municipal n° 2022-3176 du 28 juillet 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-4719 du 2 décembre 2020 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-724 du 13 février 2024 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
1934 concernant la circulation, modifié par l’arrêté municipal n° 2023-363 du 17 janvier 2023 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil ... 1934 concernant la circulation, modifié par l'arrêté municipal n° 2023-363 du 17 janvier 2023 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil ... Arrêté Municipal n° 2024-724 du 13 février 2024 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3919 du 15 octobre 2021 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 ... relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l ... Arrêté Municipal n° 2021-3919 du 15 octobre 2021 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4499 du 4 novembre 2019 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 16 octobre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal du ... stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 16 octobre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal du 1 ... Arrêté Municipal n° 2019-4499 du 4 novembre 2019 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4351 du 9 novembre 2020 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 25 août 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal du 1 ... stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 25 août 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal du 1er ... Arrêté Municipal n° 2020-4351 du 9 novembre 2020 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4827 du 3 décembre 2018 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 13 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal ... stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 13 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 9 de l'arrêté municipal du ... Arrêté Municipal n° 2018-4827 du 3 décembre 2018 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2015-4007 du 18 décembre 2015 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 1er décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 1er décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de ... Arrêté Municipal n° 2015-4007 du 18 décembre 2015 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ...