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Journal n°8152 du 20 décembre 2013
Mise à la location d’un emplacement sis sur la promenade supérieure du complexe balnéaire du Larvotto
’année. L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire. L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ... ’année. L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire. L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ...
Journal n°8151 du 13 décembre 2013
Mise à la location d’un emplacement sis sur la promenade supérieure du complexe balnéaire du Larvotto
’année. L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire. L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ... ’année. L’ensemble des travaux d’aménagement et de mise aux normes seront à la charge exclusive de l’attributaire. L’attributaire sera titulaire d’une convention d’occupation précaire et révocable du Domaine ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
RESILIATION ANTICIPEE DE BAIL COMMERCIAL - Première Insertion
, 3 à 9, boulevard des Moulins, ont mis fin par anticipation au 10 novembre 2010 au bail commercial dont la S.C.S. OLSHANSKIY & Cie se trouvait titulaire relativement aux locaux commerciaux portant la ... , 3 à 9, boulevard des Moulins, ont mis fin par anticipation au 10 novembre 2010 au bail commercial dont la S.C.S. OLSHANSKIY & Cie se trouvait titulaire relativement aux locaux commerciaux portant la ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
RESILIATION ANTICIPEE DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième Insertion
, 3 à 9, boulevard des Moulins, ont mis fin par anticipation au 10 novembre 2010 au bail commercial dont la S.C.S. OLSHANSKIY & Cie se trouvait titulaire relativement aux locaux commerciaux portant la ... , 3 à 9, boulevard des Moulins, ont mis fin par anticipation au 10 novembre 2010 au bail commercial dont la S.C.S. OLSHANSKIY & Cie se trouvait titulaire relativement aux locaux commerciaux portant la ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-405 du 2 août 2010 approuvant les statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de la Société des Bains de Mer»
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des Syndicats, modifiée ; Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du Syndicat dénommé «Syndicat de l’Encadrement des Jeux Américains de ...
Journal n°8305 du 25 novembre 2016
ICON PROPERTY Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 20, avenue de Fontvieille - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2. Objet La ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 septembre 2014, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2. Objet La ...
Journal n°7546 du 10 mai 2002
Avis de recrutement n° 2002-65 d'une secrétaire-sténodactylographe à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. La ...
Journal n°8322 du 24 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.317 du 20 mars 2017 portant création de l'Administration des Domaines.
°) de la gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ; 2°)      de la préparation et de la conclusion des baux, contrats « habitation-capitalisation », conventions d'occupation et autres contrats afférents ... °) de la gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ; 2°)      de la préparation et de la conclusion des baux, contrats « habitation-capitalisation », conventions d'occupation et autres contrats afférents ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Avis de recrutement n° 2016-108 d’un Chef de Section au Service d’Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Journal n°8184 du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-434 du 25 juillet 2014 approuvant la modification des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco »
Renouvelables de Monaco » ; Vu la demande aux fins d’approbation de la modification des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco » déposée le 27 juin 2014 ; Vu la délibération ... Renouvelables de Monaco » ; Vu la demande aux fins d’approbation de la modification des statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Energies Renouvelables de Monaco » déposée le 27 juin 2014 ; Vu la délibération ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
Avis vacance d'emploi n° 2007-071 d'un poste de Conservateur à la Bibliothèque Louis Notari
conforme des titres et références. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... conforme des titres et références. Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8047 du 16 décembre 2011
Avis de recrutement d’un ingénieur en communications au Département des services spatiaux de l’Union Internationale des Télécommunications (Genève)
responsabilité croissante dans le domaine des communications par satellite y compris de la gestion du spectre et/ou de la coordination des fréquences de systèmes à satellite, dont au moins deux ans au niveau ... responsabilité croissante dans le domaine des communications par satellite y compris de la gestion du spectre et/ou de la coordination des fréquences de systèmes à satellite, dont au moins deux ans au niveau ...
Journal n°7629 du 12 décembre 2003
Arrêté n° 2003-16 du 1er décembre 2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°7391 du 21 mai 1999
"LOLA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 12 mars 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 12 mars 1999. I. - Aux ...
Journal n°8038 du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-546 du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des commissions paritaires
la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai ... la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat ; Vu l’arrêté ministériel n° 2010-272 du 28 mai ...

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Version 2018.11.07.14