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Journal n°8238 du 14 août 2015
du milieu récepteur 3 Température Inférieure ou égale à 30°C 4 Matières en suspension 30 mg/l 5 Arsenic (As) 0,1 mg/l AS (total) 6 Plomb (Pb) 0,5 mg/l Pb (total) 7 Cadmium (Cd) 0,1 mg ...
Journal n°4836 du 12 juin 1950
-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné, dans los dix jours de la présente insertion. Monaco, le 12 juin. 1950. Signé: J.-C. Ri3Y. Étude de Me JEAN-CHARLVS REY Docteur en ...
Journal n°6041 du 6 juillet 1973
conformément à la Loi. Monaco, le 22 juin 1973. Le Maire : 3.-L. MEbECIN. Arrêté Municipal n° 73-56 du 29 juin 1973 portant ouverture d'un concours en Vue du recrutement d'un ou d'une employé (e) de ...
Journal n°8097 du 30 novembre 2012
la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée. art. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2012, a été ...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Maputo (République du Mozambique). ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vendredi 3 avril ...
Journal n°4271 du 31 août 1939
actuellement clans la Principauté doivent 3tre déclarés au Gouvernement •dans les vingt-quatre heures, avec l'indication du lieu an se trouve leur colombier, ART. 3. • Il est interdit à tout navire ou ...
Journal n°4374 du 21 août 1941
menu à prix fixe, dans lequel était inclus le prix de la boisson, devront -continu' er ce service. « Art. 3. — Ouelle que soit la 'composition du repas choisi par le consommateur, en conformité des ...
Journal n°7959 du 9 avril 2010
relatives à l’enseignement supérieur (visées aux alinéas c, d, e) : Vendredi 9 avril 2010 JOURNAL DE MONACO Pour une première demande de bourse d’études, les étudiants doivent être âgés de moins de 26 ...
Journal n°5629 du 13 août 1965
mai 1962, no 2.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, no 3.180 et 3.182, du 11 mai 1964, n° 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.291, du 26 ...
Journal n°4647 du 7 novembre 1946
chocolat ; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°1564 du 24 juillet 1888
.— On s'abonne, pour la France, à Paris; à régence Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et ehes M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. 1mp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du Ir ...
Journal n°5392 du 6 février 1961
Nadia I3oulanger et des Membres de la Maison Souveraine. A droite, S. Exc. M. César C. Solamito, Ministre de S.A.S. le Prince, près le Saint-Siège, ainsi que de nombreux Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°4690 du 28 août 1947
.xploit le NP' PissarellO huissier à Monaeo, en date du 26 jnin 1019. Une Action de 1a Société Anonyme. des Bains de Mot et du Cercle des Et rangers.à Monaco, portant 1 uméro 22 ...
Journal n°4541 du 26 octobre 1944
Gouvernement du 26 octobre 1944 ; Arrêtons; ARTICLE PREMIER. Les attributions conférées à la Municipalité et au Conseil Communal par la Loi sur l'Organisation Municipale du 3 mai 1920 seront temporairement ...
Journal n°5225 du 25 novembre 1957
, en vermeil; Le Chef de Bataillon René Baysang, Commandant le 22e B.C.A. à Nice : Médaille du Mariage Princier, _ en vermeil; Le Commandant Ferraton, Intendant militaire de 3e Classe, Chef de l ...
Journal n°7849 du 29 février 2008
«COMPAGNIE D'ASSURANCES MARITIMES AERIENNES ET TERRESTRES», en abrégé «C.A.M.A.T.». (p. 320). Arrêté Ministériel n° 2008-100 du 22 février 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d ...
Journal n°5845 du 3 octobre 1969
, Le paragraphe g) et le paragraphe h) de l'article 9 de Notre Ordonnance n° 3.613, du 20 juillet 1966 tels que modifiés par l'article .5 de Notre Ordonnance n° 4.084, du 26 juillet 1968, sont modifiés à ...
Journal n°4762 du 10 janvier 1949
du pinitboire est incontestablement distincte du salaire Ainsi que l'a reconnu une sentence arbitrale du 22 octobre 1945 de M. de I3onavita, que le mode de répartition des parts bénéficiaires n'est pas ...
Journal n°6664 du 14 juin 1985
). Arrêté Ministériel n° 85-316 du 31 mai 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : S.A.M. International Diffusion Bâtiment » en abrégé « 1.D.9. » (p ...
Journal n°1457 du 6 juillet 1886
) c F -; ;â -, 9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. du du soir da soir du soir ...
Journal n°4289 du 4 janvier 1940
-Filet 26.50 .à 32.50. Rumsteck 26.50 à 32.50 Entrecôtes ire 30.50 Bifteck . 23.50 à 26.50 Entrecôtes 9e 26 » Gîte à la .noix 20.50à 22.50 Boeu mode '18:.50à 21:50, Boeuf ...
Journal n°0969 du 23 janvier 1877
: A PARTIR D7 a OCTOBRE a78.-- CDR7/C11 D'HIIER. Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES. g PRIX DES PLACES 1" cl. 2' e1. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » 11 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 ...
Journal n°4383 du 23 octobre 1941
; qUalite extra, .15 fruits au kilo, (H. T.) (H. T.) Figues, 1ee choix de ,l5 à 18 fruits au kg. 8.70 10.40 - Figues, 2me.choix, 19 à 22 fruits au kilo 6 30 7.60 Fignes, 3nie choix, 23 à 26 fruitsau ...
Journal n°4905 du 8 octobre 1951
Horaires 40 h. par semaine (173 h. 33 par mois) 16.683 8.342 10,010 11 . 678 13.346 45 h. par semaine (195 h. par mois dont 22 majorées • à 25 % 19.288 9.644 11.573 13.502 15.430 20 850 10.425 12 ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
jo7968- 10/06/10 16:26 Page 1173 (Noir/Black film) CENT CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE - N° 7.968 - Le numéro 1,78 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises ...
Journal n°3175 du 21 janvier 1919
'Arrêté ministériel du 25 février 1918 et l'article 12bi' de l'Arrêté ministériel du 22 avril, 1918 complétant l'Arrêté ministériel du 25 février 1918 ; 3° les dispositions relatives à la mise en vente de pain ...
Journal n°6201 du 30 juillet 1976
29 juillet, et son coktail d'inauguratien, le 26, de 18 à 22 heures, fut la brillante occasion, pour les personnalités, réSidentes au de passage, du Tout Monte-Calo .de se retrouver auprès de M. Alain ...
Journal n°5545 du 10 janvier 1964
.643.500 ÉTAT «C» TABLEAU DES VOIES ET MOYENS APPLICABLES AU BUDGET ORDINAIRE DE L'EXERCICE 1963 Chap. 1. PRODUITS ET REVENUS DU DOMAINE DE L'ÉTAT : Cf. Bud, An. + 822.000, 10.008.600 A- 500.000 3 ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
mars 2012 autorisant le Consul g énéral de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 427). Ordonnance Souveraine n° 3.693 du 8 mars 2012 portant nomination d ...
Journal n°6264 du 14 octobre 1977
). Appointements mensuels minima garantis à partir Indice du 1-7-1977 F, 22 2.805 24 3.060 26 3.315 28 3.570 30 3,830 32 4.085 34 4.340 35 4.465 7" catégorie Cadres de la B ...

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Version 2018.11.07.14