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Journal n°1474
du 2 novembre 1886
-Debout, fr., c. Lambert, passagers.
AVIS DE MESSE
Mardi prochain 9 octobre, à neuf heures du matin, il sera dit, à la Cathédrale de Monaco, une messe de bout de l'an pour le repos de l'âme de
Madame ...
Journal n°6632
du 2 novembre 1984
ne doit être inférieur au S.M.I.C. lequel est, à compter du ler juillet 1984, de 23,84 F. de l'heure.
E. T.A.M.
La valeur du point est portée à 9,15 F. à compter du ler octobre 1984.
Il est ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
2014 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant les menaces à
l ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Communiqué n° 99-22 du 28 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'optique et lunetterie de détail applicable à compter du 1er novembre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
ses droits à la retraite
anticipée (p. 383).
Ordonnance Souveraine n° 3.689 du 2 mars 2012 portant nomination du
Secrétaire Général du Parquet Général (p. 384).
VENDREDI 9 MARS 2012 ...
Journal n°6417
du 19 septembre 1980
mardi 30
E.P.C.A. Annuel Meeting. Au Silorting d'Hiver
du undi 22 au vendredi 26
Coaférence Annuelle de T.M.F. (International Textile
114anufacturers Associatkin).
Les. Sports
le mardi 23, à ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
’Annonciade, dans sa section comprise entre ses n° 43 à 49 :
- le jeudi 22 janvier 2015 de 18 heures à 23 heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier
2015 à 22 heures.
ART. 3.
Le ...
Journal n°6569
du 19 août 1983
garantis en francs pour 169 heures par mois à compter du ler janvier 1983.
Gr. Coef. à Peru- après après après 9 ans après après
bauche 3 avis 6 ans 12 ans 15 ans
d'anc. d'anc. d'am, d'anc. d ...
Journal n°1195
du 7 juin 1881
QUARTIE1101 DES 1110IILIINS-INFÉRIEIJUS Appartenant à M. Jean GRANA
L'Adjudication aura lieu le Jeudi 9.3 Juin 4881
A NEUF HEURES DU MATIN
DÉSIGNATION
PREMIER LOT. - Une parcelle de terrain à bâtir ...
Journal n°4268
du 10 août 1939
l'article 3 de l'Ordonnance SOuveraine du 26 mai 1938 ç
Vu•ragrément de S. Exc. le Ministre ,d'Etat en date du 3 août 1939.
Arrêtons
M. Calais Roger-Pascal-Eugène est titularisé dans' son emploi ...
Journal n°5564
du 22 mai 1964
Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 30 avril 1964.
Le Ministre d'État, J.-E. REYN46/9D.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouverture d'un concours ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
stériodactylographe
preférence
eidentité
passageprotege
dange
reuse
Ioi
etloti
remunération
pérode
region
modinee
rérnuneration
HELICOPTERES
HELICOPTERES
Multimoteurs
Multimoteurs
frêt
uuit
temporis ... ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.574 du 9 juin ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Loi n° 1.384 du 26 octobre 2011 portant fixation du Budget Général de l’exercice 2011 (Rectificatif)
(Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ... (Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°4585
du 30 août 1945
31,58°/o 35 0/0
Les multiplicateurs correspondant aux taux de marque du tableau ci-dessus, à l'exclusion des taux 26 o/0„ 33 1/3 0/0 (produits non conditionnés pour la vente au détail : détaillant s ...
Sommaires 1983
du 31 décembre 1983
(p. 164).
Ordonnance Souveraine n° 7.621 du 17 février 1983 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Vienne (Autriche) (p. 178).
Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 22 ...