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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
SARL VALORA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... à Monaco les 16 novembre 2016, 16 mars 2017 et 27 avril 2017, Folio Bd 68 R, Case 3, Folio Bd 44 V, Case 3 et Folio Bd 24 V, Case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-221 du 11 mai 1998 portant autorisation et approbationdes statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ALPHA TRADING MONACO S.A.M."
MONACO S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 20 février 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ... 3 ... TRADING MONACO S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 20 février 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-222 du 11 mai 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MOULINS 700"
par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MOULINS 700" est autorisée.
Art. 2 ... sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "S.A ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mai 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque Inspiration Enfance ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mai 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque Inspiration Enfance ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-340 du 29 juillet 1998 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-347 du 6 août 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GALAXY INTERNATIONAL"
prévues par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
Art. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l ... ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-348 du 6 août 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO TRADING INTERNATIONAL"
;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ... 3 ... 1998 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-349 du 6 août 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PROBUS MONACO S.A.M."
Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "PROBUS MONACO S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la ... du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
La société anonyme monégasque dénommée "PROBUS MONACO S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-49 du 21 août 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'une épreuve sportive.
'Organisation, le samedi 17 octobre 1998, de 14 heures à 19 heures.
Art. 4.
Les dispositions de l'article 2 demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le jeudi 22 octobre 1998 ... 'organisation et les véhicules de chantier et ce, à compter du lundi 12 octobre 1998.
Art. 3.
L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur la surface piétonne du Quai Antoine 1er ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros Siège social : Monte-Carlo - Place du Casino - Monaco - AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-218 du 4 avril 2017 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisir situés sur la Darse Sud les nuits des 12 et 13 mai 2017, et les nuits des 25, 26, 27 et 28 mai 2017.
du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 19 heures 30 au samedi 13 mai à 4 heures, du samedi 13 mai à 18 heures au dimanche 14 mai à 5 heures, du jeudi 25 mai à 19 heures au ... du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 19 heures 30 au samedi 13 mai à 4 heures, du samedi 13 mai à 18 heures au dimanche 14 mai à 5 heures, du jeudi 25 mai à 19 heures au ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.405 du 30 mai 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.036 du 17 mai 1968, modifiée, portant application de la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, modifiée.
la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à ... la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-242 du 11 mai 2022 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show.
;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion d'un Drone Show, il est institué une zone interdite le samedi 28 mai 2022 de 22 heures 30 à 23 heures 40 couvrant l'espace maritime représenté par un cercle de 80 ... :
Article Premier.
À l'occasion d'un Drone Show, il est institué une zone interdite le samedi 28 mai 2022 de 22 heures 30 à 23 heures 40 couvrant l'espace maritime représenté par un cercle de 80 mètres de ... Arrêté Ministériel n° 2022-242 du 11 mai 2022 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show. ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-358 du 6 juillet 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2021-703 du 8 novembre 2021 relatif à la liste des États ou territoires dont les dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme ou la corruption présentent des carences stratégiques, visée à l'article 14-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption ... contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme ou la corruption présentent des carences stratégiques, visée à l'article 14-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, modifié. ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MONACO ASSET MANAGEMENT » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
27, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco, ont décidé à l’unanimité de modifier l’article 8 (Conseil d’administration) des statuts, qui devient :
« Art. 8. - Conseil d’administration
La société est ... 27, boulevard Princesse Charlotte, à Monaco, ont décidé à l'unanimité de modifier l'article 8 (Conseil d'administration) des statuts, qui devient :
« Art. 8\. - Conseil d'administration
La société est ...