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Journal n°7696
du 25 mars 2005
" BOUCHERON S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
" S.A.M. WORLD SHOPS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
entreprise si l'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou ... entreprise si l'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
"FORTE SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du Conseil d'Administration, à moins d'une délégation de pouvoirs par le Conseil d'Administration à un administrateur, un directeur ou tout autre mandataire.
ART. 19.
Conventions entre la ... du Conseil d'Administration, à moins d'une délégation de pouvoirs par le Conseil d'Administration à un administrateur, un directeur ou tout autre mandataire.
ART. 19.
Conventions entre la ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire
.- Mesures de traçabilité
ART. 19.
Le cheminement d'une denrée alimentaire, d'un aliment pour animaux, d'un animal producteur de denrées alimentaires ou d'une substance destinée à être incorporée ou ... .- Mesures de traçabilité
ART. 19.
Le cheminement d'une denrée alimentaire, d'un aliment pour animaux, d'un animal producteur de denrées alimentaires ou d'une substance destinée à être incorporée ou ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
"SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE"
en abrégé "SOGEAMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
"MONACO CHECK-IN S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui ... engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
"CAMP 8" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux ... 'un des administrateurs de la société est propriétaire, associé en nom ou administrateur de l'entreprise.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ART. 19.
Commissaires aux comptes
Un ou deux ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
"B.E.A.T." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19 ... 'Administration désigne, parmi ses membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
" MONACO INGENIERIE PARTNERS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la ... membres ou en dehors d'eux, les personnes pouvant engager la société par leur signature ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
" HELICOPTERE SERVICE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ... ainsi que les conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
ART. 19.
Conventions entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
sont reconnus inaptes.
Les relations de travail des personnes incarcérées sont exclusives de tout contrat de travail.
ART. 19.
Dans chaque quartier les détenus qui travaillent peuvent être ... sont reconnus inaptes.
Les relations de travail des personnes incarcérées sont exclusives de tout contrat de travail.
ART. 19.
Dans chaque quartier les détenus qui travaillent peuvent être ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.388 du 17 juin 2002 - PROTOCOLE A LA CONVENTION SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE TRANSFRONTIERE A LONGUE DISTANCE, DE 1979, RELATIF A UNE NOUVELLE REDUCTION DES EMISSIONS DE SOUFRE - Fait à Oslo le 14 juin 1994
oxygène (en volume) dans le gaz résiduaire de 3 % pour les combustibles liquides et gazeux et de 6 % pour les combustibles solides ;
19. On entend par " limite d'émission" la quantité totale admissible ... oxygène (en volume) dans le gaz résiduaire de 3 % pour les combustibles liquides et gazeux et de 6 % pour les combustibles solides ;
19. On entend par " limite d'émission" la quantité totale admissible ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 -
CONVENTION SUR LES EFFETS TRANSFRONTIERES DES ACCIDENTS INDUSTRIELS
adoptée à Helsinki, le 17 mars 1992
des critères pour faciliter l'identification des activités dangereuses au sens de la présente Convention.
Art. 19.
Droit de vote
1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2 du présent ... des critères pour faciliter l'identification des activités dangereuses au sens de la présente Convention.
Art. 19.
Droit de vote
1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2 du présent ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
"FINAVEST MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
conjointes.
Art. 19.
Convention entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux formalités d ... conjointes.
Art. 19.
Convention entre la société et un administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses administrateurs sont soumises aux formalités d ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
"G.S. COMMUNICATION" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses ... conditions de validité de ces signatures isolées ou conjointes.
Art. 19.
Conventions entre la Société et un Administrateur
Les conventions qui peuvent être passées entre la société et l'un de ses ...