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Journal n°8674
du 22 décembre 2023
INGITECH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... INGITECH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
-131 fixant les taux minimum des salaires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 9C-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ... Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 22 ...
Journal n°1041
du 18 juin 1878
. (Le thermom'Are est mos; au nerd ) z, tl e ..; c JUIN à 7 h. du mat,. -'u ,._9 =
,t«', _à ...1 e c.) e. -,^te
ea .Q ›.-, -c.) e ...
Journal n°6225
du 14 janvier 1977
-delà
tvlinlm. " Pour Pour Jusqu'à 40 h. de. travail' par sein. de 40 h. à 48 h. majora. 25 % Au-delà de 48,h. majora. 50 % 3 % du Salaire minim. théor. 6 % du salaire minim. théor. 9 % du salaire minirn. théor ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la
pollution d’origine tellurique, adopté ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-362 du 28 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987 autorisant un établissement de soins privé à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-gérant
’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant».
Art. 3.
Le Conseiller de ... ’arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin 1987, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Cette pharmacie à usage intérieur est placée sous la responsabilité d’un pharmacien-gérant».
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°6327
du 29 décembre 1978
, avenue Crovetto Frères.
21. THIRY Jacques, autorisé le 30 mars 1971,
Laboratoire S.O.C.A — 19, avenue Crovetto Frères. 26. * LISIMACCHIO Jeanne, autorisée le 22 juin 1972,
Laboratoire Société d ...
Journal n°5756
du 19 janvier 1968
kilograintrte
Rountin
TABACCIIIERI
ACCIIIERI
SAOLIO
conomique
DEMANOIt
Pnuirtut
conomique
butAWan
Mlnistëre
Ecenomique
DEMANCIE
légidatron
PRWIÉR
barême
bardmes
dCtall
jainbon
kiloarainnie ... .41 Marseille t T I, t 30.13.9S
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.940 du 15 janvier 1968 modifiant, en ce qui concerne les garages, l'OrdOnnance 2.508 du 22 avril 1961 délimilatit ...
Journal n°4587
du 13 septembre 1945
'Arrêté Ministériel du 4 février 1941 relatif à la vente et à la consommation des viandes de boucherie et de charcuterie, de boucherie hippophagique et de la tri-
perie ; •
Vu ['Arrêté Ministériel du 22 février ...
Journal n°2990
du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir
re9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 9 ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.477 à du 5 octobre 2011 portant nomina-
tion des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge
Monégasque (p. 2046).
Ordonnances ...
Journal n°7197
du 1 septembre 1995
août 1995 relatif à la rémunération minimale du personnel employé de maison applicable à compter du 1" avril /995 (p. 1078).
Communiqué n" 95-53 du 22 août /99.5 relaifà la rémunération minimale du ...
Journal n°7036
du 31 juillet 1992
professionnelles (p. 850).
Arrêté Ministériel n092-422 du 22 juillet 1992 portant revalorisation des tensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensa:ion des Services Sociaux, à compter du ler juillet 1992 ...