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Journal n°8677 du 12 janvier 2024
VADA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 16 juin 2023, enregistré à Monaco le 22 juin 2023, Folio Bd 51 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 16 juin 2023, enregistré à Monaco le 22 juin 2023, Folio Bd 51 ... S.A.R.L. ... VADA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8678 du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-1 du 11 janvier 2024 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
-280 du 24 mai 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2024. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ... 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2024. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 décembre 2022 de l'association dénommée « Fédération de Sports Urbains ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 décembre 2022 de l'association dénommée « Fédération de Sports Urbains ». Cette ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé 2, avenue de la Madone «  Le Montaigne A », 1er étage c/o Forbes Monaco à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « D'être une association dynamique ... association, dont le siège est situé 2, avenue de la Madone «  Le Montaigne A », 1er étage c/o Forbes Monaco à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : « D'être une association dynamique ...
Journal n°8627 du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2022 de l'association dénommée « World Plastics Association Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 décembre 2022 de l'association dénommée « World Plastics Association Monaco ...
Journal n°8631 du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-104 du 16 février 2023 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la requête présentée par la compagnie d’assurance « La Medicale » dont le siège social est sis 3, rue Saint Vincent de Paul à Paris (Xe) ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la requête présentée par la compagnie d'assurance « La Medicale » dont le siège social est sis 3, rue Saint Vincent de Paul à Paris (Xe) ; Vu l ...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 octobre 2022 de l'association dénommée « World Diamond Museum ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 octobre 2022 de l'association dénommée « World Diamond Museum ». Cette ...
Journal n°8635 du 24 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-155 du 15 mars 2023 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
’indemnité pour frais d’hébergement est fixé à 4.615,01 € à compter de la date de publication du présent arrêté. Art. 2. L’arrêté ministériel n° 2022-161 du 31 mars 2022, susvisé, est abrogé. Art. 3. Le ... 'indemnité pour frais d'hébergement est fixé à 4.615,01 € à compter de la date de publication du présent arrêté. Art. 2. L'arrêté ministériel n° 2022-161 du 31 mars 2022, susvisé, est abrogé. Art. 3. Le Conseiller ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-162 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Gltm Multi Family Office » en abrégé « GLTM M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 décembre ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros. ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
AFRICAN QUEEN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'en favoriser l'extension ou le développement. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 74, boulevard d'Italie, c/o GIRAUDI INTERNATIONAL SAM à Monaco. Capital : 20 ... 'en favoriser l'extension ou le développement. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : 74, boulevard d'Italie, c/o GIRAUDI INTERNATIONAL SAM à Monaco. Capital : 20 ... S.A.R.L. ... AFRICAN QUEEN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-132 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
’Ordonnance Souveraine n° 3.756 du 25 avril 2012 portant nomination d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé ; Vu l’arrêté ministériel n° 2018-433 du 4 mai 2018 plaçant ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.756 du 25 avril 2012 portant nomination d'un Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-433 du 4 mai 2018 plaçant une ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « SARL MONACO RELOCATION RESIDENCY », en abrégé « SARL M2R »
 : à Monaco, 22, boulevard des Moulins. -  Objet : La société a pour objet, en Principauté de Monaco : « Aide et assistance administrative à toute personne physique ou morale, destinées à faciliter ...  ». -           Siège social : à Monaco, 22, boulevard des Moulins. -           Objet : La société a pour objet, en Principauté de Monaco : « Aide et assistance administrative à toute personne physique ou morale ... S.A.R.L. ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « SARL MONACO RELOCATION RESIDENCY », en abrégé « SARL M2R » ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-280 du 24 mai 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
19 janvier 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er mai 2023. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait ...  janvier 2023, susvisé, est abrogé à compter du 1er mai 2023\. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°8649 du 30 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 mai 2023 de l’association dénommée « Chambre des mandataires judiciaires ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 mai 2023 de l'association dénommée « Chambre des mandataires judiciaires ...

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Version 2018.11.07.14