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Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023-583 du 29 septembre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Arrêté Ministériel n° 2024-27 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1073 du 15 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2018-1073 du 15 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-985 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2024-26 du 22 janvier 2024 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-642 du 30 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-418 du 9 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, sont abrogées, à compter du 1er octobre 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ... abrogées, à compter du 1er octobre 2021\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2021-642 du 30 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-418 du 9 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-286 du 7 juin 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
novembre 2022, susvisé, sont abrogées, à compter du 5 juin 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... , susvisé, sont abrogées, à compter du 5 juin 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ... Arrêté Ministériel n° 2023-286 du 7 juin 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-5 du 6 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-2 du 9 janvier 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ... 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-240 du 27 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-189 du 28 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-123 du 8 mars 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
:
Article Premier.
M. Jérémy Dessaigne, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d ... :
Article Premier.
M. Jérémy Dessaigne, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-59 du 29 janvier 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
janvier 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Sophie DORIA, Commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d ... janvier 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mlle Sophie DORIA, Commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-1 du 9 janvier 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien Guerre, Contrôleur des Constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien Guerre, Contrôleur des Constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-25 du 11 janvier 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien Guerre, Contrôleur des Constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la ... du Conseil de Gouvernement en date du 10 janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien Guerre, Contrôleur des Constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité ...