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Journal n°7385
du 9 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... 19 ... soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.111 du 14 septembre 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... 19 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-181 du 31 mars 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « PRESTATIONS ET SERVICES DE MARINS », au capital de 150.000 €
par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçus par Me M. Crovetto-Aquilina, Notaire, les 6 janvier et 19 février 2014 ;
Vu l ... 19 ... par le fondateur ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçus par Me M. Crovetto-Aquilina, Notaire, les 6 janvier et 19 février 2014 ;
Vu l ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.160 du 24 janvier 2013 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
.037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.887 du 19 février 1996 portant codification de la législation concernant les taxes sur le chiffre d’affaires, modifiée ;
Vu la délibération du ... 19 ... .037 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.887 du 19 février 1996 portant codification de la législation concernant les taxes sur le chiffre d’affaires, modifiée ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-840 du 23 décembre 2016 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 au 29 janvier 2017, à l'occasion du 41ème Festival International du Cirque,
- du 20 au 22 janvier 2017, à l'occasion du Rallye WRC Monte ... 19 ... Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 au 29 janvier 2017, à l'occasion du 41ème Festival International du Cirque,
- du 20 au 22 janvier 2017, à l'occasion du Rallye WRC Monte ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4340 du 18 octobre 2022 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules et des piétons sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 2 novembre à 7 heures au vendredi 16 décembre 2022 à 19 heures, la circulation ... 19 ... dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules et des piétons sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 2 novembre à 7 heures au vendredi 16 décembre 2022 à 19 heures, la circulation des ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 306 du 25 novembre 2005 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... 19 ... Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est nommé Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-122 du 25 février 2005 autorisant un médecin à exercer
son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace.
'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons ... 19 ... 'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2592 du 11 août 2009 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 19ème Monaco Yacht Show 2009
circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-361 du 20 juillet 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 19ème ... 19 ... circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-361 du 20 juillet 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 19ème ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-848 du 29 décembre 2008 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «Matmut Vie»
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Mise à la location d’un emplacement réservé à l’implantation et à l’exercice d’une activité de vente d’articles et accessoires de plage haut de gamme pendant la saison estivale, sis sur la plage de l’établissement hôtelier dénommé «Le Meridien Beach Plaza» 22, avenue Princesse Grace
, accompagné des pièces justificatives demandées devra impérativement être retourné auprès de la Societe Nationale de Financement - 24, rue du Gabian - B.P.719 - 98014 Monaco Cédex, au plus tard le 19 décembre ... 19 ... , accompagné des pièces justificatives demandées devra impérativement être retourné auprès de la Societe Nationale de Financement - 24, rue du Gabian - B.P.719 - 98014 Monaco Cédex, au plus tard le 19 décembre ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.516 du 23 septembre 2002 portant titularisation
d'un Greffier au Greffe Général
° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 19 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.946 du 10 juillet 2001 ... 19 ... ° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 19 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu Notre ordonnance n° 14.946 du 10 juillet 2001 ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-206 du 8 avril 2005 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 octobre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... 19 ... , Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 19 octobre 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 708 du 3 octobre 2006 autorisant
la cession d'un bien immeuble par la Fondation Hector Otto
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 (alinéas 2 et 3) du 29 ... 19 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la demande présentée par le Président de la Fondation Hector Otto ;
Vu l'article 19 de la loi n° 56 (alinéas 2 et 3) du 29 ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-260 du 18 mai 2006 agréant un agent responsable
du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " ERISA "
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 ... 'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...