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Journal n°0800 du 21 octobre 1873
12 30 1 20 2 00 3 39 5 38 7 59 6 50 9 15 701 927 9 34 9 42 7 26 9 57 7 32 10 03 7 42 10 12 7 51 '10 22 soir soir BAINS DE MER DE MONACO SAISON D'ÉTÉ 1873. La rade de Monaco ...
Journal n°5448 du 5 mars 1962
• Compte Courant Postal s 300-47 Marseille - T61.: 3043-9$ SOMMAIRE ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Minleériel n° 62-053 du 8 février 1952 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, I3 ...
Journal n°4680 du 26 juin 1947
statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée Securita3, présentée par M. Albert Bernard, saris profession,. 18, boulevard de Belgique, Monaco ; Vu l'acte en brevet reçu par Mo J.-C. Rey, notaire à ...
Journal n°1457 du 6 juillet 1886
) c F -; ;â -, 9 h. du mat. 1 midi 3 h. 6 h. 9 h. 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. du du soir da soir du soir ...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-588 du 26 mars 2007 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 mars 2007. Le Maire, G. MARSAN. ... du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 mars 2007. Le Maire, G. MARSAN. ...
Journal n°6787 du 23 octobre 1987
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.033 du 9 octobre ...
Journal n°1514 du 9 août 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI sont il est envoyé I exemplaire sont Monaco ( Principauté. ) annoncés dans te journal. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousgeau, 3, et chez Y. St ...
Journal n°5427 du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926). Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928). ARRÊTÉS ...
Journal n°6136 du 2 mai 1975
Ministre d ttat à la suite de la transmission, en date du 28 avril 1975, de l'ampliation du présent Arrêté Municipal; Arrêtons ARTICLE UNIQUE. L'article 9 de l'Arrêté Municipal n° 75-16, du 22 avril ...
Journal n°7118 du 25 février 1994
pièces Secteur libre (arrondi) Secteur Secteur soumis à domanial 1'0,1_ o" 669 du 170).1959 1 6.400 F 9.6001' 15.000 I' 19.100 F 23.400 F 27.6001' Loyers réels Loyers réels 2 3 ...
Journal n°5292 du 9 mars 1959
tonnes (franco ins- b) 18 . 030 22.050 tallation de l'acheteur) c) 17.130 21.750 Par wagon complet de fûts (franco a) 17,920 21 . 940 gare de l'acheteur) b) 17.670 21.690 c) 17.370 21.390 En ...
Journal n°1980 du 23 juin 1896
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le »3 Juin 1S96 NOUVELLES LOCALES Ainsi que ...
Journal n°5909 du 25 décembre 1970
-Charles -et des Grimaldi 3.437.500 - 300 24.400 Chap. 7. - Palais de S.A.S. le Prince - 25.000 10.000 3.427.500 9.645.000 3.300 9.491.500 156.800 SEcnoN B. - ASSEMBLÉES ET ...
Journal n°7013 du 21 février 1992
2 pièces, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 2.800 F. — 9, rue des Roses, le, à droite, composé de 2 pigées, cuisine, w.c. Le loyer mensuel est de 4.000 F. — 18, rue Basse, 3ème étage, composé ...
Journal n°5595 du 18 décembre 1964
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société ...
Journal n°6345 du 4 mai 1979
... ...trentièrne anniversaire de l'Avènement de S.A.S. le Prince Rainier III, C'est, en effet, le 9 mai 1949 que notre Sotiverain, alots âgé de 28 ans, succédait à son illustre Grand-Père, S.A.S. le Prince Louis ...
Journal n°6020 du 9 février 1973
des cadres (A.G. LE.C.) pour l'année 1973 (publiée au Journal de Monaco du 26 janvier 1973, page 78) (p. 114). MAIRIE Élections au Conseil National du 4 février 1973 (p. 114). INSERTIONS LÉGALES ...
Journal n°7971 du 2 juillet 2010
). INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1447 à 1460). DEc ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant le titre de fournisseur breveté aux «Ets Rossi CasolaRi». Par Décision ...
Journal n°4914 du 10 décembre 1951
prévues par lejs Lois no 71 dû 3 jarsier 1924, ,r9 21edu 27 l'évrier 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942. ART. 4. 'route modification aux statuts stis-visés devra etre souinise à l ...
Journal n°1547 du 27 mars 1888
'On, est arrivé à Monaco. Ce bâtiment, qr1l'appartient à M. le comte de' Thiensbury, a 26 hommes d'équipage commandés par le capitaine Ammold, il jauge 9.87 tonneaux' et avait à bord 9 passagers. Hier ...
Journal n°6287 du 24 mars 1978
personnel « ouvriers et employés,' si dans l'Industrie du Cartonnage à compter des 1" Milet 177, ler octobre 1977 et ler décembre 1977 (p. 297). Circulaire n° 78-26 du 9 mars 1978 ayant trait à une ...
Journal n°0092 du 4 mars 1860
: uv 12 francs Sir MoiS G TROIS MOIS 3 „ Pour l'ilrniNGEn les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES fn HEURES 26 Février 27 1 7 17 » 16 1 16 1d. 16 ...
Journal n°6419 du 3 octobre 1980
octobre ; Beach Plaza 22, avenue Princesse Grace le dimanche 12, de 9 heures à 18 heures 3ème exposition internationale numismatique organisée par l'Associatlôn Numismatique de Monaco (entrée ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
à la date de sa publication au Journal de Monaco. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°3778 du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44 3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car- rés 544,22 ; 4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°6496 du 26 mars 1982
Convention Fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037, du 19 août 1963 ; Vu l'avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ...
Journal n°7822 du 24 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-427 du 17 août 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Alassiri, h) Binalshibh Ramsi Mohamed Abdullah, i) Ramzi Omar]. Date de naissance: a) 1er mai 1972, b) 16 septembre 1973, c) 15 juillet 1975. Lieu de naissance : a) Gheil Bawazir, Hadramawt, Yémen, b ... Alassiri, h) Binalshibh Ramsi Mohamed Abdullah, i) Ramzi Omar]. Date de naissance: a) 1er mai 1972, b) 16 septembre 1973, c) 15 juillet 1975. Lieu de naissance : a) Gheil Bawazir, Hadramawt, Yémen, b ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9). - Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire des ...
Journal n°0789 du 5 août 1873
11 '26 3 04' 7 16 7 52 10 03 2 45`12 48 4 36 8 24 8 04 10 19 2 57 1 01 4 50 8 37 8 11 '10 26 1 08 4 57 8 44 8 20 10 34 1 19 5 09. '8 53 8 35 10 55 3 23 1 35 5 25 9 07 ...
Sommaires 1956 du 31 décembre 1956
1956 864 N 5A73 26 Novembre 1956 865 5.173 26 Novembre 1956 865 5.173 26 Novembre 1956 865 5.174 3 Décembre 1956 891 5A74 3 Décembre 1956 893 5.174 3 Décembre 1956 894 5.175 10 ...

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