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Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.346 du 26 mai 2004 conférant l'honorariat à un Militaire de carrière.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 16.260 du 12 mars 2004 admettant un militaire de carrière à faire v...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 16.260 du 12 mars 2004 admettant un militaire de carrière à faire v...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Journal de Monaco
Le Service du Journal de Monaco vous informe qu'à compter du 21 juin 2004, toutes les demandes de publication pourront être messagées électroniquement à l'adresse suivante :
journaldemonaco@gouv.mc
journaldemonaco@gouv.mc
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.347 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Quentin, Jean, Louis DE SEVELINGES, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Quentin, Jean, Louis DE SEVELINGES, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 1...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Avis de recrutement n° 2004-86 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics pour une période déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a p...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a p...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.348 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Charles, Louis, Rolland GRASSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Charles, Louis, Rolland GRASSI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Avis de recrutement n° 2004-87 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, à compter du 1er octobre 2004 ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciai...
L'échelle indiciai...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.349 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marc-Antoine, Eugène MARTIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Marc-Antoine, Eugène MARTIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Avis de recrutement n° 2004-88 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics pour une période déterminée, à compter du 1er octobre 2004 ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indicia...
L'échelle indicia...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.351 du 26 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Isabelle, Marie, Emilie MINIONI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Isabelle, Marie, Emilie MINIONI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
les 18 et 19 juin,...
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
les 18 et 19 juin,...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-287 du 28 mai 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent administratif, économique et de service dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-288 du 28 mai 2004 portant ouverture d'un compte spécial du Trésor.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget et notamment l'article 16 ;
Vu la loi n° 1.281 du 5 janvier 2004 portant fixation du budget de l'exercice 2004 (Primitif) ;
...
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de Budget et notamment l'article 16 ;
Vu la loi n° 1.281 du 5 janvier 2004 portant fixation du budget de l'exercice 2004 (Primitif) ;
...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
GREFFE GENERAL - Extrait
Par procès-verbal en date de ce jour, Mme Muriel DORATO-CHICOURAS, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la société en commandite simple "ADAMO & Cie" et de Gioacchino ADAMO, associé commandité, a donné acte au syndic Bettina DOTTA de ses déclarations, déclaré close la procédure et cons...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 7 Juin 2004
Recours en annulation d'une décision en date du 21 juillet 2003 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace par laquelle il est mis fin au contrat de travail du Docteur Mathieu.
En la cause de :
- M. Thierry MATHIEU, demeurant 11, avenue Pasteur à Monaco, élisan...
En la cause de :
- M. Thierry MATHIEU, demeurant 11, avenue Pasteur à Monaco, élisan...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Réception par S.A.S. le Prince Souverain Rainier III au Palais Princier
de l'équipe de l'A.S. Monaco, finaliste de la Ligue des Champions 2004
Le jeudi 27 mai 2004, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert et S.A.S. la Princesse Stéphanie et Ses enfants, recevait dans les jardins du Palais Princier l'équipe de l'AS Monaco Football Club, finaliste de la Ligue des Champions 2004, à son retour de Ge...
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Version 2018.11.07.14