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Journal n°8056
du 17 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-67 du 9 février 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-393 du 14 juillet 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-359 du 15 juillet 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 87-333 du 22 juin 1987 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-658 du 7 décembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2007-346 du 6 juillet 2007 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien- dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien- dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-332 du 17 juin 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n°77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n°77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-93 du 11 février 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2001-67 du 6 février 2001 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-545 du 10 septembre 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 96-474 du 10 octobre 1996 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-474 du 10 octobre 1996 autorisant une ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 96-474 du 10 octobre 1996 autorisant une ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-482 du 2 août 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2005-292 du 10 juin 2005 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-123 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-358 du 15 juillet 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-658 du 28 décembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-839 du 26 décembre 2008 autorisant un médecin biologiste à exercer son art dans un laboratoire d’analyses de biologie médicale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-129 du 8 mars 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 99-175 du 6 avril 1999 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-312 du 25 mai 2011abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-651 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-525 du 22 septembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011- 242 du 15 avril 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-526 du 22 septembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-646 du 27 décembre 2010 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-557 du 13 octobre 2011 portant autorisation d’exercice de l’activité de cours de langues et de soutien et de perfectionnement scolaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu la requête présentée par la S.A.R.L. CARFAX ;
Vu la délibération du Conseil de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu la requête présentée par la S.A.R.L. CARFAX ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-179 du 5 avril 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2007-310 du 13 juin 2007 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet ...