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Journal n°8204
du 19 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 décembre 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque des Amis de l ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 décembre 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque des Amis de l ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
i7 MGMT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2018 de l'association dénommée « Semeurs d'Espoir » en abrégé « S ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2018 de l'association dénommée « Semeurs d'Espoir » en abrégé « S ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire -2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FNAC MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
Spélugues, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 de la manière suivante :
« Art. 3.
Objet social
La société a pour objet :
L'exploitation, selon toutes formes de techniques créées ou à créer, de ... Spélugues, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 de la manière suivante :
« Art. 3.
Objet social
La société a pour objet :
L'exploitation, selon toutes formes de techniques créées ou à créer, de ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM NARA
'assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2005, à la modification de l'article 6 de ses statuts dont la rédaction est désormais la suivante :
ART. 6.
" Les actions sont obligatoirement nominatives ... 'assemblée générale extraordinaire du 22 juillet 2005, à la modification de l'article 6 de ses statuts dont la rédaction est désormais la suivante :
ART. 6.
" Les actions sont obligatoirement nominatives ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE ANONYME DES THERMES MARINS MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 3 janvier 2001, publié au "Journal de Monaco" du 12 janvier 2001.
III. - A la suite de cette ... approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 3 janvier 2001, publié au "Journal de Monaco" du 12 janvier 2001.
III. - A la suite de cette ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
située entre les cotes altimétriques 31,72 et 24,22 du NGM, de la propriété cadastrée 406 P, connue sous le nom de "Villa Rey" sise 1, escalier du Castelleretto à Monaco ;
"Envoi l'Etat en possession ... située entre les cotes altimétriques 31,72 et 24,22 du NGM, de la propriété cadastrée 406 P, connue sous le nom de "Villa Rey" sise 1, escalier du Castelleretto à Monaco ;
"Envoi l'Etat en possession ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Le 9 mai, célébration du 50e anniversaire de l'accession au trône de S.A.S. le Prince Rainier III :
* à 10 h, messe d'Action de Grâce à la Cathédrale de Monaco,
* à 21 h 30, spectacle ... Le 9 mai, célébration du 50e anniversaire de l'accession au trône de S.A.S. le Prince Rainier III :
* à 10 h, messe d'Action de Grâce à la Cathédrale de Monaco,
* à 21 h 30, spectacle ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"PICCADILLY MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 février 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 juin 2001, publié au "Journal de Monaco" du 22 ... 'Assemblée Générale Extraordinaire du 13 février 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 juin 2001, publié au "Journal de Monaco" du 22 ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME
de la Principauté de Monaco
Audience du 15 mai 2013
Lecture du 29 mai 2013
Recours en annulation pour excès de pouvoir de l’arrêté ministériel n° 2012-327 du 14 juin 2012, publié au Journal de Monaco du 22 juin 2012, dont l ... Audience du 15 mai 2013
Lecture du 29 mai 2013
Recours en annulation pour excès de pouvoir de l’arrêté ministériel n° 2012-327 du 14 juin 2012, publié au Journal de Monaco du 22 juin 2012, dont l ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Délibération n° 2012-53 du 16 avril 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la sociéte monégasque de l’Electricite et du gaz (SMEG) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle» dénommé E-FLUID.
observe que les articles 22 du cahier des charges électricité, et 23 du cahier des charges gaz, imposent à la SMEG la délivrance gratuite de factures, lesquelles doivent comprendre un certain nombre d ... observe que les articles 22 du cahier des charges électricité, et 23 du cahier des charges gaz, imposent à la SMEG la délivrance gratuite de factures, lesquelles doivent comprendre un certain nombre d ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Délibération n° 2012-50 du 2 avril 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la caisse de compensation des services sociaux (ccss) relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «communication aux employeurs ayant souscrit un contrat de prévoyance de la liste des prestations espèces payées à leurs salariés»
protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la Recommandation R(86) du Conseil de l’Europe du 23 janvier 1986 relative à ... protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la Recommandation R(86) du Conseil de l’Europe du 23 janvier 1986 relative à ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
souveraineté de la Principauté.
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h.
Opéra Garnier
du 19 au 27 février,
Jeudi 19 février : Gala, les 25 et 27 février, à 20 h, et dimanche 22, à 15 h, salle Garnier ... souveraineté de la Principauté.
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h.
Opéra Garnier
du 19 au 27 février,
Jeudi 19 février : Gala, les 25 et 27 février, à 20 h, et dimanche 22, à 15 h, salle Garnier ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 4 octobre, à 21 h,
et le 5 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 4 octobre, à 21 h,
et le 5 octobre, à 15 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'au 12 juillet, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition de tableaux par Giuseppe Salzano du Pitti Arte de Florence.
du 17 juillet au 9 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches ... 'au 12 juillet, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches et jours fériés),
Exposition de tableaux par Giuseppe Salzano du Pitti Arte de Florence.
du 17 juillet au 9 août, de 15 h à 20 h,
(sauf dimanches ...