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Journal n°7439
du 21 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.442 du 12 avril 2000 portant nomination d'un Attaché principal à la Direction des Relations Extérieures.
DI CICCONE, épouse ENRICI, Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée dans l'emploi d'Attaché principal à la Direction des Relations Extérieures, avec ... :
Mme Céline LUBRANO DI CICCONE, épouse ENRICI, Archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommée dans l'emploi d'Attaché principal à la Direction des Relations ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique.
;
Vu Notre Ordonnance n° 3.121 du 11 février 2011 portant création de la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.121 du 11 février 2011 portant création de la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.630 du 12 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Valérie BALDUCCHI, épouse CORPORANDY, Directeur Adjoint de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est nommée en qualité de Chargé de Mission au sein de la Direction des Ressources Humaines et ... Valérie BALDUCCHI, épouse CORPORANDY, Directeur Adjoint de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est nommée en qualité de Chargé de Mission au sein de la Direction des Ressources Humaines et ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.380 du 8 mai 2017 relative à la lutte contre la pollution par les navires.
présent chapitre, toute référence à la Convention internationale de Londres du 12 mai 1954, sur la prévention de la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures doit être comprise comme un renvoi aux ... présent chapitre, toute référence à la Convention internationale de Londres du 12 mai 1954, sur la prévention de la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures doit être comprise comme un renvoi aux ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.189 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ... Ordonnance Souveraine n° 10.189 du 17 novembre 2023 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi. ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° du 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.807 du 2 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
:
M. Olivier WENDEN, Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en qualité de Chargé de Mission au sein de la Direction des Ressources ... :
M. Olivier WENDEN, Chargé de Mission au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en qualité de Chargé de Mission au sein de la Direction des Ressources ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.744 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 juillet 2008.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 juillet 2008.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.237 du 19 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2009.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.238 du 19 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 janvier 2009.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 janvier 2009.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.103 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.104 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2007.
Notre ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.743 du 1er août 2008 portant nomination et titularisation d’un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 2008.
Notre Secrétaire d ... -Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-Inspecteur de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septembre 2008.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.355 du 9 septembre 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 18 septembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.296 du 29 juillet 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 31 août 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...