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Journal n°5585
du 16 octobre 1964
... »;
Vu l'Ordonnance du 1" juin 1858, modifiée par l'Ordonnance Souveraine no 2.179, du 19 février 1946, sur l'Instruction Publique;
Vu Notre Ordonnance no 2.632, du 15 septembre 1961, portant nomination ...
Journal n°5003
du 24 août 1953
'Hôtel de Paris à Monte-Carlo
Monaco, le 17 août 1953.
Signé A. SarrlMo.
Gros I 7, Rue de la Colle, - MONACO - Tél. 016.62 Détail i 32, Boulevard des Moulins - MONTE-CARLO - Tél. 031-19
ExpédIttono ...
Journal n°5004
du 31 août 1953
du 1" de chaque année Ptincipeuté de Monaco
Téléphone : 021.19 — 032.25
INSERTIONS LÉGALES : 100 francs la ligne
SOMMAIRE
Erratum au « Journal de Monaco» du 20 juillet 1953, No 4 ...
Journal n°4984
du 13 avril 1953
à la S.B.M., 8, boulevard Prince Rainier à Monaco, un fonds de commerce de fabrication, vente et réparations de chaussures exploité 19, rue Plati à Monaco.
OppoSitiOns s'il y a lieu, au siège du ...
Journal n°5033
du 22 mars 1954
la Principauté, Ses félicitations les plus vives. .
Remise des insignes de chevalier de la Légion d'Honneur au Chanoine F. Tucker.
Le 19 rnars, à l'intérieur de la Cour d'Honneur du Palais, à 16 h ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
INSERTIONS LÉGALES' 2.50 F la Ilgins
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOÎEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chique Postal s 3019.47 — Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°6872
du 9 juin 1989
-225 du 19 avril 1988 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mai 1989 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
Mme Martine BLANC ...
Journal n°7225
du 15 mars 1996
Automobile de Monaco qui se déroulera du jeudi 16 au dimanche 19 mai 1996 et afin de permettre les opérations de montage des installations, les disposition SlliVallICS sont édictées :
1°) A compter du mardi ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
CENT TRENTE-CI)v'QGf1EME ANNEE No 7.035 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 24 JUILLEtie92
SPRViCES D'ARCHIVUS ENTRA LES 0
JOURNAL DE MANA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'...
SPRViCES D'ARCHIVUS ENTRA LES 0
JOURNAL DE MANA
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
.
Les dispositions des articles 4 et 14 à 19 de la loi
n° 1.155 du 18 décembre 1992 sont applicables aux
déclarations de nationalité souscrites en vertu des
articles 1er, 3 et 4 de la présente loi ...
Journal n°5235
du 3 février 1958
° catégorie 18 h. 30
4° catégorie 16 heures
Pardessus, Manteaux, Jacquettes, Smokings Messieurs
170 catégorie 29 h. 30
2° catégôrie 24 h. 30
3° catégorie 20 h. 30
40 catégorie 19 h. 30 ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
les prescriptions de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 3153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, pour les besoins du Bureau Central de ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
acte reçu en brevet par Me Auguste Settimo, notaire à Monaco, le 19 août 1937, et déposés ,,après approbation aux minutes du dit notaire, par acte du 17 septembre 1937;
2° De la,déclaration de ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
International d'Aquiculture et de Pêche qui se tiendra à Paris, au mois de juillet 19.31.
Notre Secrétaire d'Etat, Noire Directêur
• des Services Judiciaires, Notre Directeur du Service des RelatiOns ...
Journal n°3805
du 6 novembre 1930
'Huissier : CH. SOCCAL.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
NT-EN 1,E
L'Administration du Crédit Mobilier a l'honneur d'informer le publie qu'il sera procédé, le
Mercredi 19 Novembre 1930,
de 10 h. à midi et de 14 ...