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Journal n°8648 du 23 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’...
Journal n°8648 du 23 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 8 mai 2023 de l'association dénommée « MONACO DISEASE POW...
Journal n°8648 du 23 juin 2023
MUSÉE NAVAL DE MONACO
Nouvelle adresse : 4, avenue Saint-Charles, 4ème étage à Monaco.
Journal n°8649 du 30 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État déliv...
Journal n°8649 du 30 juin 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État déliv...
Journal n°8650 du 7 juillet 2023
Les Petits Écoliers de Monaco
Nouvelle adresse : c/o THE OFFICE, 17, avenue Albert II à Monaco.
Journal n°8650 du 7 juillet 2023
Club Alsacien de Monaco
Nouvelle adresse : 6 bis, boulevard d'Italie à Monaco.
Journal n°8651 du 14 juillet 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 22 mai 2023 de l'association dénommée « SA...
Journal n°8651 du 14 juillet 2023
Chambre des Conseils Juridiques de Monaco
Nouvelle adresse : 28, boulevard Princesse Charlotte, Le Forum, c/o CATS à Monaco.
Journal n°8651 du 14 juillet 2023
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association dénommée « We are Making Moments » à compter du 18 mai 2023.
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.982 du 13 juillet 2023 portant autorisation de distribution de fonds demeurés libres après liquidation.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 28 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;Vu Notre Ordonnance n° 8.403 du 11 décembre 2020 portant retrait d’une autorisation accordée à la Fondation Pierre Frédéric Orecchia ;Vu...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.981 du 13 juillet 2023 autorisant la modification des statuts d'une fondation.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;Vu Notre Ordonnance n° 4.533 du 30 octobre 2013 autorisant la création de la Fondation Francis Bacon MB Art Foundation Monaco ;Vu la dél...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Paroisse Orthodoxe Russe des Saints Martyrs Royaux à Monaco (Patriarcat de Moscou, Diocèse de Chersonese)
Nouvelle adresse : 1, chemin des Œillets à Monaco.
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
LES AMIS DE JGV
Nouvelle adresse : 7, boulevard des Moulins à Monaco.
Journal n°8653 du 28 juillet 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...

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Version 2018.11.07.14