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Journal n°8093
du 2 novembre 2012
.774.400
2236 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.784 du 22 mai 2012 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Division à la
Direction de l ...
Journal n°6644
du 25 janvier 1985
15,52 F
2 A 25,89 F 150 m2 17,09 F 13,49 F
2 B 24,10 F 100 m2 14,87 F 11,67 F
2 C 22,74 F 70 m' 13,49 F 10,81 F
2 D 21,56 F 60m2 12,92 F 10,25 F
3 A 20,77 F 50 un' 12,41 F 9,85 F
3 B 19 ...
Journal n°5494
du 18 janvier 1963
'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947 (p. 26),
Arrêté Ministériel nt 63-012 du 9 janvier 1963 interdisant la grève et le lock-out du personnel de l'entreprise C, Monicocol (p, 26).
Arrêté Ministériel ...
Journal n°5645
du 3 décembre 1965
Prince à l'occasion de la Fête Nationale (p. 824).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.431 du 18 novembre 1965 variant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 825),
Ordonnance ...
Journal n°7157
du 25 novembre 1994
Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
OrdonnanceSouverainen° 11.383 du 15 novembre 1994 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER ...
Journal n°7032
du 3 juillet 1992
,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.594 du 26 juin 1992 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe au Service d'Honneur de S.A.S.le Prince Souverain ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
œvre
œvre
septem
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Baqi
Khost
Paktika
Jalalabad
Nangarhar
Baseer
Nangarhar
Sahib
Karachi
Paktika
Ghani
Baradar
Kandahar
Libye
mirats
communica ... c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 5 septembre 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société «Graphic Service» (p. 1839).
Décision Souveraine en date du 5 ...
Journal n°6354
du 6 juillet 1979
et transports en commun :
l'heure 67,00
les 3/4 d'heure 50,25
la 1/2 heure 33,50
2' - ENSEIGNEMENT DU CODE DE LA ROUTE F.
a', Cours collectifs avec audiovisuel :
l'heure 9,00
bi ...
Journal n°2449
du 13 juin 1905
, Chef du Protocole, et le Comte Balny d'Avricourt, Ministre de Monaco à Paris, qui L'ont conduit auprès du Président de la République.
Le lendemain, Son Altesse Sérénissime S'est
kidue a la ...
Journal n°5050
du 19 juillet 1954
franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 et l ...
Journal n°1386
du 24 février 1885
samedis, chez A. GOURAUD, éditeur, 3, rue du Quatre-Septembre, Paris.
60 fr. . . 50 » 32 » 17 »
AVIS
NICE, vapeur Commerce, fr., c. Lambert, CANNES, b. Marceau fr., e. Gardin, SAINT-TROPEZ, b. Vengeur ...
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
spécialité 100 126,00 F (1)
2 Coiffeur ou coiffeuse pour messieurs titulaire du C.A.P. ou E.F.A.A. ou ayant plus d'un rn d'exercice dans
sa spécialité 120 126,00 (1)
3 Coiffeur ou coiffeuse pour ...
Journal n°5159
du 20 août 1956
1949, n° 545 du 26 juin 1951 et no 566 du 4 juillet 1952;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 77 du 22 septembre 1948 relative au classement et au prix de location des immeubles à usage d ...
Journal n°5871
du 3 avril 1970
SOUVERAINE Déjeuner au Palais Princier (p. 254).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.426 du 26 mars 1970 rendant exécu« foire à Monaco l'Accord sur l'exercice (le leur profession par les ...
Journal n°0933
du 16 mai 1876
10 04 6 40 9 47 10 02 2 01 3 39
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 91a0L 11 29 1 40 3 04 5 38 7 59
16 1 95 1 45 1 10 arrivée 8 16 10 53 12 26 2 45 4 02 6 26 8 57
Nice . départ 10 ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
appartements Suivants :
— 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°3038
du 6 juin 1916
'instruction primaire ;
dans la 2e série sur les matières de 9e ;
dans la 3e série sur les matières de 8e ;
dans la 4e série sur les matières de 7e ou du cours
moyen des écoles primaires ;
dans la 5e sur les ...
Journal n°5626
du 23 juillet 1965
ancienneté de services, au frectionnement des congés payés annuels et aux congés dès jeunes travailleurs à domicile et modifiant les articles 4, 9 et 19 de la Loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des ...
Annexes 1982
du 31 décembre 1982
JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Mars 1982
Classe A83, division f).
N° 1491.81.1360.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 23 octobre 1981). Demande déposée le 9 janvier 1981 par : Monsieur Maurice OUVRIL ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
Dwight D. Eisenhower, les tél6grarnmes suivants :
— à S. E. M. Richard M. Nixon
Président de la République des États-Unis d'Amérique :
« Profondément émus et attristés par la mort du « Président ...
Journal n°6155
du 12 septembre 1975
activités connexes s'y rattachant, à compter du 1'r juillet 1975.
1. -- Conformément aux di3positions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963, 1 ...
Journal n°6724
du 8 août 1986
.367 A.1.33 9.450 9.592
24 6.843 9.946 A.2.35 9.987 10.137
26 7.416 7.527 13.40 11.419 11.590
28 7.982 8.102 C.48 13.700 13.906
30 8.568 8.697 D.55 15.677 15.912
32 9 ...
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
ainsi qu'il Votre pays ».
— de S.E.M. l3lias Sarkis, Président de la République libanaise :
« Je remercie vivement Votre Altesse pour Vos vœux à l'occasion du nouvel an et forme les voeux les plus ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
NOMINATION D’UN CO-GERANT - SARL MONOBUOY
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 15 décembre 2008, enregistrée à Monaco, le 26 décembre 2008 sous le numéro F°/BD77V, case 4, les associés de la SARL MONOBUOY ont nommé ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 15 décembre 2008, enregistrée à Monaco, le 26 décembre 2008 sous le numéro F°/BD77V, case 4, les associés de la SARL MONOBUOY ont nommé ...
Journal n°7171
du 3 mars 1995
nationalité de l'équipage énoncées ci-dessus à 1' alinéa A, paragraphe 3 du présent article.
"C - Les règles énoncées ci-dessus aux alinéas A et B ne sont pas applicables aux navires portant pavillon du ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610).
Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
Nicole PERLES, demeurant à Beausoleil, 26, rue des Martyrs suivant acte reçu par Me Crovetto, notaire soussigné le 8 mars 1971 pour une période de 3 ans à compter du 15 juin 1971, a pris fin le 15 juin ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
).
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant
modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du
21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la
formation initiale et continue ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°1302
du 10 juillet 1883
S 0
.8
24. 26,1 25.5 24.» 21.8 78 0 S 0
3
23. 24.9 24.7 23.5 22.1 73 SE
3
24 24.2 23.1 99.„ 20.7 83 id.
.4
22 26.9 26.3 24.4 22.5 85 ESE
.4
25. 26.3 24 ...