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Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-68 du 24 janvier 2005 portant revalorisation des pensions
d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
à compter du 1er janvier 2005
22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre en considération pour la détermination du salaire mensuel moyen visé à l'article 81 de ladite ordonnance souveraine, sont révisées comme suit ... 22 juin 1971, susvisée, les rémunérations à prendre en considération pour la détermination du salaire mensuel moyen visé à l'article 81 de ladite ordonnance souveraine, sont révisées comme suit ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Avis de recrutement d’un Ingénieur en Radiocommunication/Programmeur, Grade P.3 au sein de l’Organisation International des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département Informatique, Administration et Applications (IAP)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Ingénieur en radiocommunication/programmeur, au Bureau des Radiocommunications ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Ingénieur en radiocommunication/programmeur, au Bureau des Radiocommunications ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-464 du 19 août 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «St James’s Place Wealth Management (Monaco) S.A.M.», au capital de 1.000.000 €
de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 janvier 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... 3 ... de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 janvier 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Avis de recrutement d’un Auditeur (trice) interne, grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Secrétariat Général
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Auditeur (trice), au Secrétariat général de l’UIT, qui a son siège à Genève ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Auditeur (trice), au Secrétariat général de l’UIT, qui a son siège à Genève ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Avis de recrutement d’un Ingénieur/Editeur, grade P. 4 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications (BR), Département Informatique, Administration et Publication (IAP)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Ingénieur/Editeur, au Département Informatique, Administration et Publication ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Ingénieur/Editeur, au Département Informatique, Administration et Publication ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Avis de recrutement d’un Coordinateur de projet, grade P. 3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau du Développement des Télécommunications (BDT)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste Coordinateur de projet, au Bureau du développement des télécommunications (BR ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste Coordinateur de projet, au Bureau du développement des télécommunications (BR ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-85 du 20 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du “67ème Grand Prix Automobile de Monaco”
III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 21 mai 2009, de 07 h 00 à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 22 mai 2009, de 07 h 00 à 13 h 00 ;
- Le samedi 23 mai 2009, de 06 h 00 à la fin des ... III.
Aux dates et horaires suivants :
- Le jeudi 21 mai 2009, de 07 h 00 à la fin des épreuves ;
- Le vendredi 22 mai 2009, de 07 h 00 à 13 h 00 ;
- Le samedi 23 mai 2009, de 06 h 00 à la fin des ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-115 du 1er mars 2007 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO SPORT INTERNATIONAL" au capital de 300.000 €
13 et 22 novembre 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n ... 13 et 22 novembre 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-42 du 28 janvier 2008 portant revalorisation des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er janvier 2008
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-340 du 29 juin 2009 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er avril 2009
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-336 du 25 juin 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sirius Group S.A.M.», au capital de 300.000 €
.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevets en date des 12 septembre 2008, 22 octobre 2008 et 5 mai 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ... 9 ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevets en date des 12 septembre 2008, 22 octobre 2008 et 5 mai 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion» S.A.M., au capital de 150.000 €
.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-793 du 1er décembre 2008 portant revalorisation des pensions d’invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux à compter du 1er octobre 2008
.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ... .739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Avis de recrutement d’un Analyste des Politiques, Grade P.3 au sein de l’Union Internationale des Télécommunications (UIT) Secrétariat Général, Département de la planification stratégique et des relations avec les Membres
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste « d’Analyste des politiques », au Département, de la planification stratégique et ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidature pour un poste « d’Analyste des politiques », au Département, de la planification stratégique et ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-773 du 13 novembre 2008 fixant les modalités d’évaluation forfaitaire des demandes de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, des indemnisations de l’assurance invalidité servies dans le cadre d’un accident de droit commun causé par un tiers
déterminé pour référence au barême suivant :
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... déterminé pour référence au barême suivant :
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...