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Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.354 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Lettres Modernes dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.353 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 3 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - DONATION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mai 2017 de l'association dénommée « Groupe politique - Union Monégasque ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mai 2017 de l'association dénommée « Groupe politique - Union Monégasque ».
Cette ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 avril 2017 de l'association dénommée « A.S. PROJECTS ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 28 avril 2017 de l'association dénommée « A.S. PROJECTS ».
Cette association, dont ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 avril 2017 de l'association dénommée « YOGA SHALA CIRCLE ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 avril 2017 de l'association dénommée « YOGA SHALA CIRCLE ».
Cette association ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette KRAFFT, Consul ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette Krafft, Consul honoraire ... Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Décision de M. le Maire en date du 27 septembre 2022 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Seniors et de l'Action Sociale, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi de l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes ».
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
BPL ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE LA DÉNOMINATION SOCIALE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 9 mai 2022, les associés ont décidé de remplacer la raison sociale par « ECCELSO CONSULTING S.A.R.L. » et de modifier l'objet social comme ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 9 mai 2022, les associés ont décidé de remplacer la raison sociale par « ECCELSO CONSULTING S.A.R.L. » et de modifier l'objet social comme ... BPL ADVISORY - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue des Lilas - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CHANGEMENT DE LA DÉNOMINATION SOCIALE ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
« M.G.A. ».
Cette association, dont le siège est situé 41, avenue Hector Otto, Le Patio Palace - c/o Mme Paula PADUROIU, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :
« - De permettre à ... « M.G.A. ».
Cette association, dont le siège est situé 41, avenue Hector Otto, Le Patio Palace - c/o Mme Paula PADUROIU, par décision du Conseil d'administration, a pour objet ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-520 du 5 octobre 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Championnat du Monde J70.
virage Louis Chiron.
Art. 3.
Du vendredi 14 octobre 2022 à 0 heure 01 au samedi 22 octobre 2022 à 23 heures 59 :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur la route de la Piscine ... ;
- sur le virage Louis Chiron.
Art. 3.
Du vendredi 14 octobre 2022 à 0 heure 01 au samedi 22 octobre 2022 à 23 heures 59 :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur la route de ... Arrêté Ministériel n° 2022-520 du 5 octobre 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Championnat du Monde J70. ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Avis d'enquête.
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ...
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 octobre 2022 de l'association dénommée « UNION NATIONALE MONEGASQUE - L ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 octobre 2022 de l'association dénommée « UNION NATIONALE MONEGASQUE - L ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain.
Ordonnance n° 4.520 du 22 octobre 2013 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Emmanuel FALCO, Notre Conseiller Privé, est nommé, Premier Conseiller Privé auprès de Nous.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Ordonnance n° 4.520 du 22 octobre 2013 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Emmanuel Falco, Notre Conseiller Privé, est nommé, Premier Conseiller Privé auprès de Nous.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d ... Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 31 août 2021, réitéré le 9 décembre 2021, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination ...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 31 août 2021, réitéré le 9 décembre 2021, contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination ... S.A.R.L. ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « SARL WESTROPE REAL ESTATE » - APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première ...