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Journal n°7236
du 31 mai 1996
suivants
-- 4. Lacets Saint-Léon - 'V" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, %v.e..
Le lover mensuel est de 3.300 F.
Le délai d'affickge de cet appartement court du 22 mai au 10 ...
Journal n°0896
du 31 août 1875
1 48 3 11 6 53 10 02
173 21 30 16 » 11 70 Toulon 4 14 7 40 7 29
12 04
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°1062
du 12 novembre 1878
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 19 h.
du ami Ida soir du soir du soir
MOUVEMENT DU PORT. DEsmp,154:,
Arrivées du 4-au 44) Novembre 1878 ...
Journal n°5584
du 9 octobre 1964
Logement 22, rue Princesse Marie de Lorraine.
Dans les dix jours à compter de la date de la présente insertion.
Monaco. le 9 octobre 1964.
Le Chef du Service du Domaine et du Logement,
C. GIORDANO ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
° 2.973 du 31 mars 1963, n° 3.983 du 8 mars 1968, n° 5.264 du 14 décembre 1973, n° 5.507 du 9 janvier 1975, n° 6.279 du 16 mai 1978 et n° 6,181 du 4 mars 1980 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-324 du 26 ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 00 » 65 Menton 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
9 33
19 2 45 1 85 ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
présidence.
La fête s'ouvrira jeudi, à 8 heures et demie du matin, par des salves d'artillerie, et à 9 heures par le concours de tir.
A 3 heures de l'après-midi, la Société Philharmonique donnera un ...
Journal n°6483
du 25 décembre 1981
seront applicables à compter du ler janvier 1982.
ART. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 80-72 du 18 décembre 1980 modifiant l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 sont et ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
. 2606).
INFORMATIONS (p. 2606).
INSERTIONS LÉGALES ETANNONCES (p. 2609 à 2623).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5.030 du 3 novembre 2014
portant nomination des membres de la ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de
l’Etat (p. 2028).
Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt
sur les bénéfices (p. 2029).
Ordonnance ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13.
C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°1091
du 3 juin 1879
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E' 1 E.' 0
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9 h. du mat. midi 1 3h I 6 h. I 9 h. 9 h. du mati I midi I 3h. I 6 h. 9 h ...
Journal n°6265
du 21 octobre 1977
fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n' 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n` 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile ...
Annexes 1947
du 31 décembre 1947
-,visddà ;
Vu les titres 3 et 4 de la Loi n" 45-0140 du 26 décembre 1945 relative à la réquisition .des avoirs en or, des devises éttimgéies' et des valeurs mobilières- étrangéres.;.
Vu le Décret fi° 46-177 du ...
Journal n°5907
du 11 décembre 1970
spiritueux, etc. exploité n° 3, rue de Millo, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 décembre 1970.
Signé : L-C. &N.
Étude de ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO le 27 mars 1998, réitéré le 22 juin 1998, la société en commandite simple dénommée "Gerhard KILLIAN et Cie", ayant siège à Monaco, 34, quai des Sanbarbani, a cédé à ...
Journal n°5219
du 14 octobre 1957
n° 1.632 du 26 septembre 1957 portant nominations dans l'Ordre du. Mérite Culturel (p. 962).
Ordonnance Souveraine ti° 1.633 du 3 octobre 1957 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2842 du 11 septembre 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 4.934 du 22 août 2014 relative aux obligations déontologiques des fonctionnaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.934 du 22 août ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.934 du 22 août ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
mimée° 19.393, jouissance ex-dividende 106, ex-intérelS 101.
Exploit de M° Jean-.1.' Marquet, huissier. à Nionaeo, en date ; du 3 décembre 1946. Cent soi 10.111C-ipl lt1ZO Cinquièmes› d'Actions de la ...
Journal n°6379
du 28 décembre 1979
.756.000 francs pour les crédits de paiement des dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »),
ART. 3.
Les recettes des comptes spéciaux du trésor pour l'exercice 1980 sont évaluées à la somme ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-498 du 1er juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ...
Journal n°6797
du 1 janvier 1988
Arrété Ministériel no 87-703 du 22 décembre 1987 relatif- à laient/clan, hebdomadaire des boulangeries durant la période du 28 décembre 1987 au ler janvier 1989 (p. 3).
AVIS Er COMMUNIQUES
MINISTÈRE D ...
Journal n°7247
du 16 août 1996
-13 6 700
C' 2-C 6 810
A 3-A 7 055
III 13 3-11 7 175
C 3-C 7 305
A 4-A 7 440
IV 13 4-13 7 915
A 5-A 8 375
V 13 5-13 8 645
C 5-C 9 250
A 6-A 9 845
VI 13 6-13 10 460
VII A 7-A ...
Journal n°5726
du 23 juin 1967
Souveraines n° 3.420 et 3A21 des 4 et 9 novembre 1965 (p. 442).
Ordmnance Souveraine n° 3.814 du 22 Juin 1967 approuvant les dérogations apportées à la loi par les statuts .de l'Association dénommée a Monaco-U.S.A ...
Journal n°0934
du 23 mai 1876
, 13, à Monaco.
•
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 05 mat. mat. mat mat.
173 21 30 16 » 11 70 Toulon 8 01 9 06 7 50 6 41
47 5 75 30 3 15 Cannes 8 16 10 03 6 40 9 50 10 02
16 1 95 1 45 1 ...
Journal n°5286
du 26 janvier 1959
: J.-C. Rav.
CESSION DE BAIL COMMERCIAL
Première Insertion
Suivant acte s.s.p., en date à Monaco des 22 et 29 octobre 1958, enregistré le 9 janvier 1959, folio 32, verso case 5, la société anonyme ...
Journal n°4947
du 28 juillet 1952
12.000 fr. . .22 fr. 24 fr.
de 12,001 à 13.000 fr. 23 fr. 25 fr
de 13.001 à .14.000fr. 24 fr. 26 fr.
de 14.001 à 15.000 fr; 25 fr, 28 fr,
de 15.001 à 16,000 fr 26 fr. 3Q fr.
Au ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
3.180 € ;
- du dixième, sur la portion supérieure à 3.180 €
et inférieure ou égale à 6.260 € ;
- du cinquième, sur la portion supérieure à 6.260 €
et inférieure ou égale à 9.380 € ;
- du ...
Journal n°1345
du 13 mai 1884
11 10
12 45
4 21
5 15
5 40
5 50
5 56
6 4
6 12
» 95
» 80
» 65
» 55
6 6
6 16
6 22
6 30
6 38
» 75
» 60
» 45
» 35
6 50
7 2 7 9 7 17 7 26
11 9 7 3
matin
7 ...