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Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1916 du 16 juin 2014 portant nomination d’un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titul...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titul...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1867 du 6 juin 2014 portant nomination d’une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service Communication)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-109 du 16 janvier 2012 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-109 du 16 janvier 2012 portant nomination d...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1868 du 6 juin 2014 portant nomination d’un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portant nominatio...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2983 du 1er octobre 2014 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composi...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composi...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-424 du 2 février 2015 portant nomination d’un Contrôleur dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-3626 du 13 décembre 2013 portant nomination...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0440 du 20 février 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-77 du 12 décembre 2001 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2001-77 du 12 décembre 2001 portant nomination e...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0554 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Responsable du Dépôt Légal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3533 du 24 novembre 2014 portant ouverture...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3533 du 24 novembre 2014 portant ouverture...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0555 du 20 février 2015 portant nomination et titularisation d’un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3490 du 17 novembre 2014 portant ouverture...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3490 du 17 novembre 2014 portant ouverture...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3296 du 29 octobre 2014 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-3082 en date du 3 octobre 2014 relatif à la...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-397 du 2 février 2015 portant nomination d’un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-087 du 23 novembre 2004, portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2004-087 du 23 novembre 2004, portant nomination...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-398 du 2 février 2015 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nominatio...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0415 du 2 février 2015 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-0109 du 11 octobre 2006 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-0109 du 11 octobre 2006 portant nomination...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-423 du 2 février 2015 portant nomination d’un Chef Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0887 du 18 mars 2013 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-0887 du 18 mars 2013 portant nomination et...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2971 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d’une Gardienne de Chalet de Nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1365 du 20 avril 2015 portant nomination et...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-1365 du 20 avril 2015 portant nomination et...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2972 du 10 septembre 2015 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de l’Olivier - Service d’Actions Sociales)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0875 du 18 mai 2015 portant nomination et t...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0875 du 18 mai 2015 portant nomination et t...