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Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-595 du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
n° 2001-315 du 6 juin 2001, susvisé, relatives aux membres titulaires représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
M.
Claude COTTALORDA, Directeur de la Fonction Publique et des ... , susvisé, relatives aux membres titulaires représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
M.
Claude COTTALORDA, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, Président ... Arrêté Ministériel n° 2001-595 du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.067 du 16 septembre 2016 portant nomination des membres de la commission instituée par la loi n° 1.425 du 6 mai 2016 portant création d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l'emprunt.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.425 du 6 mai 2016 portant création d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.425 du 6 mai 2016 portant création d'une aide financière de l'Etat facilitant l'accès des étudiants à l ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-142 du 3 mars 2016 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III
nomination des membres de la Commission Administrative de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2016 ;
Arrêtons :
Article ... nomination des membres de la Commission Administrative de l’Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 février 2016 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 902 du 8 janvier 2007 portant nomination des
Membres du Conseil d'Administration du Musée National.
'Administration de l'établissement public " Musée National ", placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur Bien-Aimée, est, pour une durée de trois ans, composé comme suit :
- le ... 'Administration de l'établissement public " Musée National ", placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Soeur Bien-Aimée, est, pour une durée de trois ans, composé comme suit :
- le ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-688 du 19 septembre 2017 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-31 du 12 janvier 2018 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.812 du 30 mai 1958 portant ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le douze janvier deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 4 mars 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie.
Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Décision Souveraine en date du 5 mars 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 5 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Décision Souveraine en date du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ... Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.307 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... Conseil Stratégique pour l'Attractivité ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.252 du 11 septembre 2020 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité ;
Vu la délibération du Conseil de ... Ordonnance Souveraine n° 10.307 du 22 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité. ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Décision Souveraine en date du 14 mars 2012 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 14 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Surita Narain en qualité de Membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco. ... Par Décision Souveraine en date du 14 mars 2012, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Surita Narain en qualité de Membre du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Albert II de Monaco. ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.276 du 2 avril 2015 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne
du Conseil de la Couronne.
Art. 3.
En l’absence de M. Michel-Yves Mourou, la présidence des séances, au cas où le Conseil de la Couronne serait convoqué par Nous, sera assurée par celui des membres ... du Conseil de la Couronne.
Art. 3.
En l’absence de M. Michel-Yves Mourou, la présidence des séances, au cas où le Conseil de la Couronne serait convoqué par Nous, sera assurée par celui des membres ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.409 du 6 avril 1998 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée"CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE"
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 décembre 1986 autorisant l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 relative aux associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 décembre 1986 autorisant ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 379 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE ".
'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " et approuvant ses statuts ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l ... 'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " et approuvant ses statuts ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l ...