Ordonnance Souveraine n° 379 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE ".
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " et approuvant ses statuts ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE ", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans :
Guy MAGNAN, Vice-Président,
Bernard LEFRANC, Secrétaire Général,
Claude COTTALORDA, Trésorier,
Robert GINOCCHIO, Conseiller,
MM.
André FROLLA, Conseiller,
Mme
Eliane SANGIORGIO, Conseiller,
M.
Jean-Noël VERAN, Conseiller.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six janvier deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " et approuvant ses statuts ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Conseil d'Administration de l'association dénommée " CENTRE DE LA JEUNESSE PRINCESSE STEPHANIE ", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Soeur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans :
Guy MAGNAN, Vice-Président,
Bernard LEFRANC, Secrétaire Général,
Claude COTTALORDA, Trésorier,
Robert GINOCCHIO, Conseiller,
MM.
André FROLLA, Conseiller,
Mme
Eliane SANGIORGIO, Conseiller,
M.
Jean-Noël VERAN, Conseiller.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six janvier deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.