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Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-385 du 2 mai 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-385 du 2 mai 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-863 du 14 décembre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-374 du 25 avril 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq avril deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq avril deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-374 du 25 avril 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-235 du 24 avril 2014 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs. ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-185 du 27 mars 2017 autorisant M. Bruno Willy Schroeder à exercer la profession d'Expert-comptable.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'Expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.323 du 27 mars 2017 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1027 du 10 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Princesse Grace, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, du 24 décembre 2019 au 19 janvier 2020 inclus.
Art.2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé ... Grace, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, du 24 décembre 2019 au 19 janvier 2020 inclus.
Art.2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ... Arrêté Ministériel n° 2019-1027 du 10 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-243 du 13 avril 2017 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance « E-CIE-VIE », à la compagnie d'assurance « Generali Vie ».
s'y rattachent, du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie « E-CIE-VIE » ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les ... s'y rattachent, du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie « E-CIE-VIE » ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-466 du 27 juillet 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-147 du 7 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par Frédéric Laugerette ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-147 du 7 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par Frédéric Laugerette ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-369 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 7 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-147 du 7 février 1989 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu la requête formulée par M. Frédéric Laugerette ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-541 du 7 août 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 85-533 du 28 août 1985 portant autorisation d'installation d'une école privée de langues, modifié.
la direction de Mme Sophie West. ».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août ... la direction de Mme Sophie West. ».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août ... Arrêté Ministériel n° 2020-541 du 7 août 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 85-533 du 28 août 1985 portant autorisation d'installation d'une école privée de langues, modifié. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1190 du 14 décembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie).
. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze décembre deux mille dix-huit.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2018-1190 du 14 décembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie-Oncologie). ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-551 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "Laboratoires ADAM" à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique vétérinaire au titre d'exploitant, de distributeur en gros
JULLIEN-KHAIDA, pharmacien inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco, tenant compte des
observations de M. Jean-Luc CLAMOU ;
Vu l ... JULLIEN-KHAIDA, pharmacien inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco, tenant compte des
observations de M. Jean-Luc CLAMOU ;
Vu l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-550 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "Laboratoires DENSMORE & CIE" à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, exploitant.
2003, établi par Mme Françoise FALHUN, inspecteur des industries pharmaceutiques, et Mme Christiane JULLIENKHAIDA, pharmacien inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l ... 2003, établi par Mme Françoise FALHUN, inspecteur des industries pharmaceutiques, et Mme Christiane JULLIENKHAIDA, pharmacien inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-549 du 3 novembre 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "Laboratoires TECHNI-PHARMA" à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, exploitant.
la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco, tenant compte des observations de M. Alain SIRITO ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le ... la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco, tenant compte des observations de M. Alain SIRITO ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-432 du 2 août 2022 portant autorisation de l'ouverture d'un établissement privé d'enseignement secondaire exclusivement à distance dénommé « The British School of Monaco ».
Monaco, par « Modelex SARL », d’un établissement privé d’enseignement secondaire exclusivement à distance dénommé « The Bristish School of Monaco », sous la direction de M. Jonathan Luke Sullivan et de Mme ... « Modelex SARL », d'un établissement privé d'enseignement secondaire exclusivement à distance dénommé « The Bristish School of Monaco », sous la direction de M. Jonathan Luke Sullivan et de Mme Olena ... Arrêté Ministériel n° 2022-432 du 2 août 2022 portant autorisation de l'ouverture d'un établissement privé d'enseignement secondaire exclusivement à distance dénommé « The British School of Monaco ». ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-93 du 17 février 2006 autorisant l'Institut
Monégasque de Médecine du Sport à exploiter une officine de pharmacie
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "I.M. 2S CONCEPT" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ... approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "I.M. 2S CONCEPT" ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l'Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-238 du 14 mai 2009 autorisant un ostéopathe à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ... -483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la ...