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Journal n°8474
du 21 février 2020
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Paris Commémoration du centenaire de l'armistice de 1918 (10-12 novembre 2018)
centenaire de l'armistice de 1918 débute. Sous une pluie battante, le président de la République française salue les porte-drapeaux, puis rend les honneurs aux drapeaux, avant de faire la revue des troupes ... centenaire de l'armistice de 1918 débute. Sous une pluie battante, le président de la République française salue les porte-drapeaux, puis rend les honneurs aux drapeaux, avant de faire la revue des troupes ... Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Paris Commémoration du centenaire de l'armistice de 1918 (10-12 novembre 2018) ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-85 du 1er février 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
-315 du 6 juin 2001, susvisé, relatives aux membres suppléants représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
Mme
Geneviève JENOT, Adjoint au Directeur de la Fonction Publique et des ... :
Mme
Geneviève JENOT, Adjoint au Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Mlle
Hélène REPAIRE, Adjoint au Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
M ... Arrêté Ministériel n° 2002-85 du 1er février 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Décision du 20 janvier 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes de bourses d’études»
émis le 10 janvier 2011 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ... émis le 10 janvier 2011 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Avis de recrutement n° 2013-143 d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Communiqué relatif aux Travaux pour le premier semestre 2004.
nouvelle session pour examiner le projet de loi modificatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1 ... nouvelle session pour examiner le projet de loi modificatif de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1 ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Délibération n° 2011-33 du 11 avril 2011 portant recommandation sur les dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance de l’empreinte digitale, exclusivement enregistrée sur un support individuel détenu par la personne concernée, ayant pour finalité le contrôle d’accès à des zones limitativement identifiées sur le lieu de travail, mis en œuvre par les personnes physiques ou morales de droit privé.
des doigts de la main, la Commission exclut l’utilisation de cette donnée à des fins de gestion des horaires et des temps de présence des employés, ou à des fins de contrôle d’accès aux entrées et ... des doigts de la main, la Commission exclut l’utilisation de cette donnée à des fins de gestion des horaires et des temps de présence des employés, ou à des fins de contrôle d’accès aux entrées et ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
Avis de recrutement n° 2013-123 d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Conducteur de Travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. RG CONCEPTS»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
association ou en participation avec des tiers, à l’exclusion de toute atteinte aux bonnes mœurs ainsi qu’à l’image et à la réputation de la Principauté de Monaco :
- La réalisation et l’exploitation d’un site ... association ou en participation avec des tiers, à l’exclusion de toute atteinte aux bonnes mœurs ainsi qu’à l’image et à la réputation de la Principauté de Monaco :
- La réalisation et l’exploitation d’un site ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Cession de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
" numéro 2, rue des Genêts et accès par le numéro 5, rue des Lilas.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du notaire soussigné dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 30 mai 2008 ... " numéro 2, rue des Genêts et accès par le numéro 5, rue des Lilas.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du notaire soussigné dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 30 mai 2008 ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Cession de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
d'occasion pour enfants et adultes" exploité sous l'enseigne "AMERICAN PIE" dans des locaux sis à Monte-Carlo, dans l'immeuble dénommé "RIVIERA PALACE" numéro 2, rue des Genêts et accès par le numéro ... d'occasion pour enfants et adultes" exploité sous l'enseigne "AMERICAN PIE" dans des locaux sis à Monte-Carlo, dans l'immeuble dénommé "RIVIERA PALACE" numéro 2, rue des Genêts et accès par le numéro ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 928 du 23 janvier 2007 instituant la carte diplomatique
et la carte consulaire
la présentation, à la Direction de la Sûreté Publique, de la carte dont elles sont titulaires.
Les consuls honoraires de nationalité étrangère sont soumis aux dispositions de l'ordonnance souveraine ... la présentation, à la Direction de la Sûreté Publique, de la carte dont elles sont titulaires.
Les consuls honoraires de nationalité étrangère sont soumis aux dispositions de l'ordonnance souveraine ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-510 du 30 octobre 2000 portant nomination d'un contrôleur stagiaire à la Direction de Contrôle des Concessions et des Télécommunications
Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe CIARLET est nommé ... Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Philippe ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Erratum à l’avis de recrutement n° 2013-27 «Recrutement de treize Manoeuvres Saisonniers à la Direction de l’Aménagement Urbain» publié au Journal de Monaco du vendredi 22 février 2013
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents suivants :
- une lettre de motivation,
- un curriculum-vitae à jour,
- une copie de leurs titres et références ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents suivants :
- une lettre de motivation,
- un curriculum-vitae à jour,
- une copie de leurs titres et références ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 155 du 18 août 2005 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mars 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.599 du 21 mars 2008 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...