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Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-073 du 11 octobre 2004 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Municipal n° 2004-37 du 12 mai 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-359 du 12 mars 2007 portant règlement
de l'allocation nationale de vieillesse.
Mairie lui garantissant un revenu mensuel minimum, calculée sur la base suivante :
1,3552 x salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites.
A cette allocation s'ajoute la distribution ... Mairie lui garantissant un revenu mensuel minimum, calculée sur la base suivante :
1,3552 x salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites.
A cette allocation s'ajoute la distribution ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
avril 2016 à 7 heures ;
- du vendredi 1er juillet à 18 heures au jeudi 8 septembre 2016 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s’effectuera en sens unique entre le n° 1 de la ... avril 2016 à 7 heures ;
- du vendredi 1er juillet à 18 heures au jeudi 8 septembre 2016 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus, la circulation s’effectuera en sens unique entre le n° 1 de la ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3208 du 9 septembre 2016 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2016/2017, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
sens unique entre le n° 1 de la rue R. P. Louis Frolla et la place des Moulins, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 septembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ... sens unique entre le n° 1 de la rue R. P. Louis Frolla et la place des Moulins, et ce, dans ce sens.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 septembre 2016, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3100 du 9 juillet 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service Communication).
la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ... ,
- Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ... du présent arrêté, en date du 21 octobre 2013, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 21 octobre 2013.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 22 ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-074 du 21 octobre 2004 instaurant un sens unique
de circulation descendant dans une partie de l'avenue de l'Annonciade.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 25 octobre 2004, un sens unique de circulation est instauré ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 25 octobre 2004, un sens unique de circulation est instauré ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3027 du 22 août 2016 portant nomination d’un Professeur de Vidéo, Techniques et Dispositifs dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
au lundi 7 septembre 2015 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus la circulation s’effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue des Orchidées et la place des Moulins, et ce, dans ce sens ... au lundi 7 septembre 2015 à 7 heures.
Lors des périodes énoncées ci-dessus la circulation s’effectue en sens unique entre le n° 1 de la rue des Orchidées et la place des Moulins, et ce, dans ce sens ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4132 du 11 octobre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Service Communication).
,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ... ,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1623 du 15 mai 2012 modifiant l’arrêté municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco ... circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-089 du 27 juillet 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
, ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
J-L. MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ... , ou son représentant,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
J-L. MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-117 du 25 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de loisirs).
. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Jan-Luc MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 6.
Une ... . le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Jan-Luc MALDARI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 6.
Une ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est déléguée dans les ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est déléguée dans les ...