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Journal n°4602
du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
poules ont été gagnées par MM. Vernon Barker, Wilder, Journu, Erskine.
Le Prix du Grand-Hôtel a réuni, jeudi, 26 tireurs. M. le baron A. de Tavernost, 9 sur 9, premier, gagne 422 francs et une caisse ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de ...
Journal n°5862
du 30 janvier 1970
'assurances contre l'incendie et autres dont le siège:est à Paris (9°) 14, boulevard Poissonnière; Vu la Loi n° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, 'rendant exécutoire ...
Journal n°5478
du 1 octobre 1962
Autonome des .fonctionnaires à la C01111111.Q1011 de la Fonction Publique (p. 765).
Arrêté Ministériel n° 62-307 du 22 septéMbre 1962 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°1460
du 27 juillet 1886
.2
26.6
PRESSIONS RARO/tETRIQUES
réduites à 0 de température.
et au niveau de la mer.
9 h'. Ida , al daim •
I I d tek eue"
3. h 6' h. 1 9 h..
...
Journal n°1512
du 26 juillet 1887
.
INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS :
annonces . . . 26 Gent. la ligne éditeur de musique du ...
Journal n°6870
du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes
Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H
le 2 juin, à 17 h,
les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h,
7ème Meeting ...
Journal n°6213
du 22 octobre 1976
124, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail.
Opposition s'il y a lieu en l'étude de Me L.-C. Crovetto, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1976.
Signé : L-C. Cnovorro ...
Journal n°3012
du 7 décembre 1915
, (par défaut).
B. A., dit B., marbrier, né le 28 avril 1883, à Cannes France), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour abus de confiance.
D. B.-C., garçon de pharmacie, né le 3o janvier ...
Journal n°0929
du 18 avril 1876
55 » 35 Monaco 6 08 ..... 8 29 10 20 soir 3 28 4 51 6 26
2 45 13 55 1 85 » 90 » 55 » 65 Monte Carlo 12 04 et à 10 01 486 mixt. .3 49 5 25 6 50
19 15 » » 1 :30 Menton 2 9.2 4 10 53 mat ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ... Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE
S.C.S. Rose COSTA & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 euros
Siège social : 15, boulevard du Larvotto - Monaco
, demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ... , demeurant à Monaco 26, rue Emile de Loth, aux fonctions de gérant de la société en remplacement de Madame Rose COSTA.
En conséquence, l’article 5 des statuts est modifié, la dénomination sociale devient «S.C ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
compagnie d'assurances dénommée "Assu Vie" (p. 510).
Arrêté Ministériel n° 2004-162 du 26 mars 2004 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des ...
Journal n°4955
du 22 septembre 1952
.
Monaco, le 22 septembre 1952.
A' N C
(Première Insertion)
••^•^^•••••11.à.
Selon contrat du 29 décembre 1951 enregistré Mele LIN YANG SHIH épouse GEE a donné, en • gérance à Min° VISCONTI Léonie ...
Journal n°2638
du 26 janvier 1909
janvier 1909, M. Charles Grimaldi est autorisé
à remplir les fonctions de Consul Général de Montenegro à Monaco.
Par Ordonnance Souveraine en date du
22 janvier 191)9, M. Robort ...
Journal n°6707
du 11 avril 1986
totale des droits à l'importation prévue par le titre II du règlement (C.E.E.) n° 3.599-82 du Conseil du 21 décembre 1982 et les prestations de services relatives à ces biens ».
Au II de l'article 21 du ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
22 septembre 2009 à 23 heures 59 et du samedi 26 septembre
2009 à 14 heures au mardi 29 septembre 2009 à 22 heures :
- la circulation des véhicules, autres que ceux relevant de l’orga-
nisation ...
Journal n°6228
du 4 février 1977
exéeutoire par Notre ordonnance n° 3.037, du 19 août '1963
Vu l'avenant â ladite Convention en date du 26 juin 1969, rendu exéCutoire par Notre ordonnance n° 4.314, du 8 août 1969;
Vu l ...
Journal n°7290
du 13 juin 1997
- 2"étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., mansarde.
Le loyer mensuel est de 2.270 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 9 au 28 juin 1997.
Les personnes protégées ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ... mardi 14 mai 2019 à 9 heures, sous la prévention de grivèlerie de voiture de place.
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier ... Citations à comparaître ...
Journal n°4762
du 10 janvier 1949
du pinitboire est incontestablement distincte du salaire Ainsi que l'a reconnu une sentence arbitrale du 22 octobre 1945 de M. de I3onavita, que le mode de répartition des parts bénéficiaires n'est pas ...
Journal n°0785
du 8 juillet 1873
l'eau C'est ordinairement le 2° ou le 3° jour, que le chien déserte la maison de ses maîtres et c'est alors qu'il est à redouter. Passé cette date, c'est-à-dire le 4e et le 55 jour, les muscles de sa ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
MONACO 97
Suède, c) Dobelnsgatan 97, 7 TR CIO Lamrabet, 113 52 Stockholm, Suède, d) Trodheimsgatan 6, 164 32 Kista, Suède. Né le :
a) 30.7.1965, b) 30.9.1965, à Fez, Maroc. Nationalité : a) marocaine ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
[alias a) Mohamed
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri,
d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance :
a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963, à Abengourou, Côte ...
Journal n°4379
du 25 septembre 1941
, en plateau
En Vrac
Pommes livrées sans marque syndi-
cale, en plateau
En vrac
Pommes de circonférence de 19 à22 cm. ou 9 à 13 fruits au kilo, au maximum 100/. de friats tavelles, sans ...
Journal n°2130
du 2 mai 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE CDPPICIMI_JIAM
......••^^•••^•
Le Prince, par ...
Journal n°6351
du 15 juin 1979
déposant n'accomplit pas, dans le délai applicable, les
actes mentionnés à l'article 22. '
2. Nonobstant les dispositions de l'alinéa 1, tout «fiée déSigné peut maintenir les effets prévus à l'artiCie 11.3 ...
Journal n°4435
du 15 octobre 1942
.
ART. 3.
, La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater du 1" octobre 1942.
ART. 4.
Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937, ,sus ...
Journal n°0359
du 30 avril 1865
Majestés l'Empereur et l'Impératrice.
Mercredi 26, le Colonel s'est de nouveau rendu à Nice pour assister aux obsèques du Czarewitch.
Le Prince doit quitter prochainement Monaco: les fourgons de Son ...