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Journal n°8434
du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.455 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Paolo Toscano, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.457 du 13 mai 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Bruno Bouery, Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 juin 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.502 du 5 juin 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Éric Inzirillo, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 26 août 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.565 du 8 juillet 2019 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Stéphan Sol, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 30 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 7.140 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 14.790 du 16 mars 2001 mettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.218 du 21 novembre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.218 du 21 novembre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.990 du 9 mars 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 21 avril 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... , Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 21 avril 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 7.990 du 9 mars 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.038 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Yves Gisbert, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 mai 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Yves Gisbert, Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 mai 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 8.038 du 3 avril 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.683 du 4 décembre 2017 prononçant la révocation d'un fonctionnaire.
par Notre Ministre d'État ;
Considérant la gravité des fautes retenues à l'encontre de M. Grégory Fabre que mentionne la proposition motivée susvisée, lesquelles constituent un manquement aux ... par Notre Ministre d'État ;
Considérant la gravité des fautes retenues à l'encontre de M. Grégory Fabre que mentionne la proposition motivée susvisée, lesquelles constituent un manquement aux ... Ordonnance Souveraine n° 6.683 du 4 décembre 2017 prononçant la révocation d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.629 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
Frenot, Directeur de l'Institut Polaire français Paul-Émile Victor (IPEV) ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M ... Frenot, Directeur de l'Institut Polaire français Paul-Émile Victor (IPEV) ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M ... Ordonnance Souveraine n° 6.629 du 2 novembre 2017 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco. ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.788 du 12 mai 2003 portant nomination
d'un Régisseur à la Direction des Affaires Culturelles.
. Robert VECCHIERINI, Régisseur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé Régisseur à la Direction des Affaires Culturelles, à compter du 27 mai 2003.
Notre Secrétaire ... . Robert VECCHIERINI, Régisseur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé Régisseur à la Direction des Affaires Culturelles, à compter du 27 mai 2003.
Notre Secrétaire ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
apposer la même marque d’identification aux deux types de denrées.
C. MODALITÉS DE MARQUAGE
7. La marque peut, selon la présentation des différents produits d’origine animale, être apposée directement sur ... apposer la même marque d’identification aux deux types de denrées.
C. MODALITÉS DE MARQUAGE
7. La marque peut, selon la présentation des différents produits d’origine animale, être apposée directement sur ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.685 du 16 juin 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
’un Commandant à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Didier Varvello ... Ordonnance Souveraine n° 8.685 du 16 juin 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.291 du 28 juillet 2009 fixant le régime des prestations dues aux salariés en cas d’adoption
aux prestations
Art. 2.
La situation du salarié, au regard des conditions d’ouverture au droit fixées par la présente section, s’apprécie à la date d’arrivée dans le foyer de l’enfant au titre duquel ... aux prestations
Art. 2.
La situation du salarié, au regard des conditions d’ouverture au droit fixées par la présente section, s’apprécie à la date d’arrivée dans le foyer de l’enfant au titre duquel ...