Rechercher un journal, un article
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Avis de recrutement n° 2001-93 d'une secrétaire-hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-391 du 8 août 2013 relatif aux fonds d’investissement immobiliers
.
ART. 3.
Le programme d’investissement du fonds décrit l’organisation mise en place par la société de gestion en termes de gestion, de contrôle interne et de prévention des conflits d ... .
ART. 3.
Le programme d’investissement du fonds décrit l’organisation mise en place par la société de gestion en termes de gestion, de contrôle interne et de prévention des conflits d ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-98 d'une secrétaire-hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.433 du 5 août 2013 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
BARELLI, Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er ... BARELLI, Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-225 du 11 mai 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un contrôleur à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
années minimum.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... acquise au sein de la Fonction Publique de dix années minimum.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.123 du 30 août 1999 relative à l'application de la Convention des Nations Unies sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
'un nombre strictement limité de mines antipersonnel par la Force Publique et la Sûreté Publique dans le seul but de la formation des personnels aux techniques de déminage, de détection et de destruction des ... et le transfert d'un nombre strictement limité de mines antipersonnel par la Force Publique et la Sûreté Publique dans le seul but de la formation des personnels aux techniques de déminage, de ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Avis de recrutement n° 2001-130 d'une secrétaire sténodactylographe
à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Loi n° 1.352 du 28 octobre 2008 déclarant d’utilité publique les travaux de construction d’une voie publique réservée et d’une voie piétonne
statué conformément aux dispositions de la loi n° 502 du 6 avril 1949 sur l’expropriation pour cause d’utilité publique.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l’Etat.
Fait en Notre ... statué conformément aux dispositions de la loi n° 502 du 6 avril 1949 sur l’expropriation pour cause d’utilité publique.
La présente loi est promulguée et sera exécutée comme loi de l’Etat.
Fait en Notre ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Avis de recrutement n° 99-81 d'une secrétaire-hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La durée de l ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, modifié
juillet 1948 relative à l’octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l’État et de la commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 ... juillet 1948 relative à l’octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l’État et de la commune ;
Vu la loi n° 975 du 12 ... Arrêté Ministériel n° 2016-59 du 28 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel du 4 février 1947 portant règlement des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Avis de recrutement n° 2013-69 d’un Attaché au Service des Titres de Circulation
DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ... DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.202 du 17 janvier 2002 admettant, un fonctionnaire, à faire valoir ses droits à la retraite
:
M. Robert GSTALDER, Chef de section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est admis, à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 12 janvier 2002.
Notre ... Ordonnons :
M. Robert GSTALDER, Chef de section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est admis, à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 12 janvier 2002 ... Ordonnance Souveraine n° 15.202 du 17 janvier 2002 admettant, un fonctionnaire, à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
sécurité assurés par des agents de la Force Publique et de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-131 du 6 mars 2000 portant fixation des tarifs pratiqués du Centre d'informations sur les ... 'arrêté ministériel n° 2000-86 du 25 février 2000 portant fixation du taux de rémunération des services d'ordre et de sécurité assurés par des agents de la Force Publique et de la Sûreté Publique ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III.
2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 et définissant les normes d'habitabilité ;
Vu le rapport du Contrôleur ... 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 et définissant les normes d'habitabilité ;
Vu le rapport du Contrôleur ... Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III. ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Décision du 23 avril 2013 de la Société Monégasque d’Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des services de téléphonie fixe et mobile professionnels».
inscrit sur la liste de l’article 2 dudit arrêté ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2013-51 du 15 avril 2013, intitulé «Gestion des ... inscrit sur la liste de l’article 2 dudit arrêté ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2013-51 du 15 avril 2013, intitulé «Gestion des ...