Rechercher un journal, un article
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-032 du 17 mars 2006 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-025 du 13 mars 2006 portant reprise des Concessions
déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'article 3 de la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur le Cimetière modifiée par la...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'article 3 de la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur le Cimetière modifiée par la...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-027 du 13 mars 2006 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ; <...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ; <...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-092 du 9 décembre 2005 plaçant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et tit...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-21 du 13 mars 1995 portant nomination et tit...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-093 du 15 décembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans...
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-020 du 28 février 2006 réglementant la circulation, le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 30e Cross du Larvotto
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-013 du 8 février 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis de Cuisine dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est o...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est o...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-017 du 9 février 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est o...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est o...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté Municipal n° 2006-018 du 21 février 2006 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Arrêté Municipal n° 2005-025 du 23 mai 2005 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri...
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Henri...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-030 du 25 mai 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-043 du 14 mai 2003 portant nomination e...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-031 du 2 juin 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierr...
Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962, modifiée ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Thierr...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Municipal n° 2005-033 du 8 juin 2005 réglementant la circulation et le
stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons, à l'occasion
de la Fête de la Musique du 21 juin 2005 et du Concert NRJ AMADE du 25 juin 2005.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-57 du 30 octobre 2001 réglementant circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route) ;
Arrêtons...
Journal n°7320
du 9 janvier 1998
Arrêté Municipal n° 97-98 du 31 décembre 1997 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 1er Rallye Monte-Carlo Historique et du 66 ème Rallye Automobile de Monte-Carlo