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Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-625 du 15 novembre 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.750 du 27 mars 2003 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.750 du 27 mars 2003 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-66 du 2 février 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-78 du 4 février 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-636 du 15 décembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 mai 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 mai 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-640 du 24 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d ... 9 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-570 du 12 novembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Sguaglia, en date du 30 août 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les ... Sguaglia, en date du 30 août 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-178 du 5 avril 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 2 février 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Antognelli, épouse Cracchiolo, Contrôleur à la ... date du 2 février 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Antognelli, épouse Cracchiolo, Contrôleur à la ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-34 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.644 du 5 mars 2010 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale à la ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.644 du 5 mars 2010 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale à la ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-890 du 21 décembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ... établissements d'enseignement ;
Vu la requête de Mme Élodie Guillemain (nom d'usage Mme Élodie Peysson), en date du 22 novembre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-37 du 23 janvier 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-243 du 28 avril 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'arrêté ministériel n° 99-107 du 9 mars 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Nathalie ... 'arrêté ministériel n° 99-107 du 9 mars 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-520 du 1er juin 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-724 du 28 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 août 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Mathieu Magara, Administrateur ... ;
Vu la requête de M. Mathieu Magara en date du 22 août 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Mathieu Magara, Administrateur ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Délibération n° 2016-98 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Surveillance vidéo de 2 coffres fort (automates de perception de recettes) » présenté par la Compagnie des Autobus de Monaco
situés dans ses locaux sis 22, rue du Gabian et Parking des Pêcheurs (3ème étage), cette société souhaite installer un système de vidéosurveillance dans lesdits locaux.
Le traitement objet de la présente ... situés dans ses locaux sis 22, rue du Gabian et Parking des Pêcheurs (3ème étage), cette société souhaite installer un système de vidéosurveillance dans lesdits locaux.
Le traitement objet de la présente ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-583 du 14 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.676 du 14 février 2003 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction de l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.676 du 14 février 2003 portant nomination d'un Administrateur principal à la Direction de l ...