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Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d’usage Mme Mélissa Jouin-Marcel) en date des 28 septembre 2022 et 17 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d'usage Mme Mélissa Jouin-Marcel) en date des 28 septembre 2022 et 17 octobre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-2271 du 7 juin 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-2227 du 25 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-5020 du 12 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-3996 du 22 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2118 du 24 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2118 du 24 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-3526 du 18 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2303 du 1er juin 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-579 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-545 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... Assistant à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-545 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2021-579 du 23 août 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... Arrêté Ministériel n° 2015-754 du 11 décembre 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2023-653 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel ... Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mélissa Marcel (nom ... Arrêté Ministériel n° 2023-263 du 15 mai 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...