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Journal n°8294
du 9 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
'athlétisme-Masters,
- mettre en pratique les règles anti-dopage de l'AMA/IAAF lorsqu'elles sont censées s'appliquer aux Masters,
- homologuer les Records du Monde Masters et les meilleures performances, et assurer la mise à ... Masters et les meilleures performances, et assurer la mise à jour de leurs listes,
- travailler en liaison avec les Membres directement et au travers des associations régionales Masters pour tout ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
plongeon, le water-polo, la natation en eau libre, des maîtres, de la natation estivale ainsi que des pratiques liées aux activités récréatives, de découvertes aquatique, d’aquaform, de remise en forme et de ... plongeon, le water-polo, la natation en eau libre, des maîtres, de la natation estivale ainsi que des pratiques liées aux activités récréatives, de découvertes aquatique, d’aquaform, de remise en forme et de ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
"FESTIVAL DE TELEVISION DE MONTE-CARLO"
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Objet :
La présente association a pour objet l'organisation et la gestion en Principauté de Monaco et à l'étranger de diverses manifestations relatives à l'audiovisuel, aux télécommunications ...
Journal n°8145
du 1 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
objet :
« d’assurer la célébration du culte charismatique, évangélique et liturgique, de maintenir, défendre la foi et propager les doctrines chrétiennes, de pourvoir aux frais et besoins du culte et des ... objet :
« d’assurer la célébration du culte charismatique, évangélique et liturgique, de maintenir, défendre la foi et propager les doctrines chrétiennes, de pourvoir aux frais et besoins du culte et des ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
’interdire toute discrimination et de veiller à l’observation des règles déontologiques applicables à ses activités ;
- adhérer aux orientations des Pouvoirs Publics susceptibles de s’inscrire dans la politique ... ’interdire toute discrimination et de veiller à l’observation des règles déontologiques applicables à ses activités ;
- adhérer aux orientations des Pouvoirs Publics susceptibles de s’inscrire dans la politique ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
nombre, et notamment aux étudiants les plus modestes ou issus des milieux défavorisés ; créer et organiser un système de bourses privées, à destination de ces mêmes étudiants, utilisateurs de la plateforme ... nombre, et notamment aux étudiants les plus modestes ou issus des milieux défavorisés ; créer et organiser un système de bourses privées, à destination de ces mêmes étudiants, utilisateurs de la plateforme ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
ASSOCIATION - DISSOLUTION "Club de l'Union Nationale pour l'Avenir de Monaco"
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 28 mars 2008, les membres du "Club de l'Union Nationale pour l'Avenir de Monaco" ont décidé la dissolution de l'association. ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 28 mars 2008, les membres du "Club de l'Union Nationale pour l'Avenir de Monaco" ont décidé la dissolution de l'association. ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
engagements et renvois des membres du personnel, et sur les comptes annuels et le budget.
Enfin, le Conseil décide de la création de toute commission qui s'avérerait utile pour la bonne gestion de la ... engagements et renvois des membres du personnel, et sur les comptes annuels et le budget.
Enfin, le Conseil décide de la création de toute commission qui s'avérerait utile pour la bonne gestion de la ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
"ASSOCIATION DE L'ORDRE DE SAINT MAURICE ET SAINT LAZARE"
L'association a pour objet de s'occuper des oeuvres de bienfaisance à caractère humanitaire et philanthropique, sans distinction politique, sociale, raciale ou religieuse.
Elle s'occupe également ... L'association a pour objet de s'occuper des oeuvres de bienfaisance à caractère humanitaire et philanthropique, sans distinction politique, sociale, raciale ou religieuse.
Elle s'occupe également ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
"DEVOIRS ET DROITS DES MONEGASQUES" - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ... et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ...