RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant  les associations  et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 septembre 2016 de l'association dénommée « Order of Free Gardeners of Monaco (Ordre des Francs-Jardiniers de Monaco) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o SARL G&D, 6, impasse de la Fontaine, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« - de créer et animer toute manifestation et action susceptible de contribuer à la prospérité et au renom de la Principauté de Monaco ainsi que d'être le point de rencontre entre les personnalités des arts du monde de la culture, de la philosophie, etc … ;
- d'être un lien privilégié entre la Principauté de Monaco et l'étranger ;
- d'organiser un réseau national et/ou international avec d'autres structures similaires ou comparables pour développer ses activités ;
- de promouvoir un esprit de bienveillance entre les membres et plus particulièrement le soutien des « actions humanitaires culturelles » définies et proposées par l'Assemblée Générale des Nations Unies ;
- la mise en œuvre des idées, principes et règles exposés dans le préambule et l'historique ;
- de se servir de médias à des fins de sensibilisation ;
- de se donner les moyens matériels et financiers nécessaires à son action conformément à la législation Monégasque en vigueur ;
- permettre la location de salle(s), d'équipement(s), de moyen(s) logistique(s) permettant l'organisation de réunion, de séminaire, congrès, etc … ».