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Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Avis de recrutement n° 2007-92 d'un Animateur pour les colonies de vacances de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Animateur au Service Social de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Animateur au Service Social de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Modifications aux Statuts - FONDATION SANCTA DEVOTA
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des réunions ordinaires, le Conseil prend connaissance des décisions prises en matière de gestion financière par le Bureau Exécutif et donne à ce dernier les directives générales à suivre pour l ... des réunions ordinaires, le Conseil prend connaissance des décisions prises en matière de gestion financière par le Bureau Exécutif et donne à ce dernier les directives générales à suivre pour l ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL L.B.B. - LUXURIOUS BEAUTY BOOKING »
Principauté de Monaco : la création, la gestion et l'exploitation d'une plateforme de mise en relation entre potentiels clients et prestataires de service dans le domaine de la coiffure, des soins esthétiques ... Principauté de Monaco : la création, la gestion et l'exploitation d'une plateforme de mise en relation entre potentiels clients et prestataires de service dans le domaine de la coiffure, des soins esthétiques ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « SARL L.B.B. - LUXURIOUS BEAUTY BOOKING » ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Avis de recrutement n° 2007-57 d'un Animateur pour les colonies de
vacances de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Animateur au Service Social de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Animateur au Service Social de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Délibération n° 2013-42 du 15 avril 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Planification des examens des permis de conduire par téléservice» dénommé «Consulter les créneaux d’examen au permis de conduire» du Service des Titres de Circulation
mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du compte permettant aux usagers d’entreprendre des démarches par téléservice» de la Direction de l ... mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du compte permettant aux usagers d’entreprendre des démarches par téléservice» de la Direction de l ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « JAMEEL » (Société Anonyme Monégasque)
plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ... , des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « JAMEEL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
La Semaine en Principauté
’Association Sportive de la Sûreté Publique de Monaco. ... ’Association Sportive de la Sûreté Publique de Monaco. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ARX ADVISORY » (Société Anonyme Monégasque)
de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement ... de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ARX ADVISORY » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ... 'article 15 de la loi 56 sur les fondations, susvisée.
Le Conseil représente la fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-173 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Tre Scalini ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-173 du 4 mars 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Tre Scalini ». ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MOBITECH » (Société Anonyme Monégasque)
lors d'un partage. Il est également nécessaire en cas de démembrement de la propriété des actions ou de nantissement ou de location de celles-ci, et en cas de changement de contrôle direct ou indirect ... souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. Le quorum et la majorité requis pour cette décision aux articles 25 et 27 ci ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MOBITECH » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-553 du 3 novembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
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Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
BLACKROCK MONTE-CARLO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5-7, rue du Castelleretto – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 27 octobre 2020, il a été décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La société ...
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 27 octobre 2020, il a été décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2.
Objet
La société a pour ... BLACKROCK MONTE-CARLO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5-7, rue du Castelleretto – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-502 du 5 août 2016 relatif aux modalités de dispense de déclaration des traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des fichiers de paie des personnels
’article 6 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est applicable aux traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des fichiers de paie du personnel, dès lors ... ’article 6 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est applicable aux traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des fichiers de paie du personnel, dès lors ...