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Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.770 du 21 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Marin - Agent Technique à la Direction des Affaires Maritimes
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.621 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal Hautement ... Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès BENSA, épouse ANTOGNELLI, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d’Attaché Principal Hautement ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.790 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Éloïse Crozet, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein ... 'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Éloïse Crozet, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.774 du 28 août 2008 portant nomination d’un Commissaire de police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation
conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.370 du 15 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé au grade d’Administrateur Principal, au sein de la même ... Ordonnons :
M. Benjamin LABARRERE, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommé au grade d’Administrateur Principal, au sein de la même ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.296 du 13 mars 2017 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
lorsque les critères suivants sont remplis :
1° Le demandeur dispose d'un dispositif efficace de sécurisation de ses opérations au moyen d'un système informatique de gestion des bordereaux de vente à ... lorsque les critères suivants sont remplis :
1° Le demandeur dispose d'un dispositif efficace de sécurisation de ses opérations au moyen d'un système informatique de gestion des bordereaux de vente à ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.827 du 9 mai 2016 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse d’accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 avril 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.692 du 5 décembre 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.161 du 14 avril 2009 portant nomination
d’un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
:
Mme Karine Bovini, épouse Dubiez, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée au grade d’Attaché Principal Hautement Qualifié, au sein de la ... :
Mme Karine Bovini, épouse Dubiez, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée au grade d’Attaché Principal Hautement Qualifié, au sein de la ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.917 du 6 août 2012 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.075 du 5 juillet 1999 portant désignation d'un Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.120 du 14 août 1999 portant nomination d'un Contrôleur du Travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
BIANCHERI, Contrôleur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé Contrôleur du Travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... . Bernard BIANCHERI, Contrôleur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est nommé Contrôleur du Travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.451 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un répertoire du commerce et de l'industrie, modifiée.
’industrie tenu par la Direction du Développement Économique sont conservées pendant une durée de dix ans à compter de la date de la dissolution ou de la liquidation des personnes morales ou des groupements d ... , susvisée, devenus définitifs, ainsi que les décisions visées au chiffre 1°) de l'article 8‑1 de ladite loi sont communiqués par la Direction des Services Judiciaires à la Direction du Développement ... Ordonnance Souveraine n° 10.451 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.161 du 21 janvier 2004 portant nomination d'un Attaché
Principal hautement qualifié à la Direction de la
Fonction Publique et des Ressources Humaines
:
Mme Fabienne GASTON, épouse CROVETTO, Commis-archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est promue en qualité d'Attaché Principal hautement qualifié au sein de cette ... :
Mme Fabienne GASTON, épouse CROVETTO, Commis-archiviste à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, est promue en qualité d'Attaché Principal hautement qualifié au sein de cette ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.521 du 15 octobre 2015 portant nomination d’un Agent Comptable des Etablissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor
’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... ’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...