Rechercher un journal, un article
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.555 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille d’Honneur en Bronze est accordée à :
Mmes Federica Borzone (nom d’usage Mme Federica De Ferrari ... une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille d'Honneur en Bronze est accordée à :
Mmes Federica Borzone (nom d'usage Mme Federica De Ferrari), Bénévole à ... Ordonnance Souveraine n° 9.555 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.567 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Agent de Dépannage à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
M. David Dental, Agent de Dépannage à l’Office des Téléphones, détaché d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommé en cette même qualité au sein de la Direction des Communications ... Ordonnons :
M. David Dental, Agent de Dépannage à l’Office des Téléphones, détaché d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommé en cette même qualité au sein de la Direction des Communications ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’assurer sous tous les aspects la sécurité, l’hygiène, la salubrité, la tranquillité publique et la protection de l’environnement notamment en matière de travail et de protection des biens et des personnes, et de ... ’assurer sous tous les aspects la sécurité, l’hygiène, la salubrité, la tranquillité publique et la protection de l’environnement notamment en matière de travail et de protection des biens et des personnes, et de ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.564 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Contrôleur Divisionnaire à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
Mme Vanina Vitali, fonctionnaire détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en qualité de Contrôleur Divisionnaire au sein de la Direction des Communications Electroniques ... Ordonnons :
Mme Vanina Vitali, fonctionnaire détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en qualité de Contrôleur Divisionnaire au sein de la Direction des Communications Electroniques ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 76 du 6 juin 2005 relative aux alcools, boissons alcooliques,
produits alcooliques et boissons non alcoolisées.
1942 est ainsi rédigé :
" Article 291 - Sont spécialement chargés de constater les contraventions aux dispositions de la présente ordonnance, tous les agents assermentés de la Direction des Services ... 1942 est ainsi rédigé :
" Article 291 - Sont spécialement chargés de constater les contraventions aux dispositions de la présente ordonnance, tous les agents assermentés de la Direction des Services ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.907 du 17 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe Orengo est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe Orengo est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 9.907 du 17 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.065 du 21 novembre 2003 rendant exécutoire l'Accord
relatif aux relations aériennes entre la Principauté de Monaco
et la République française.
'Aviation Civile et, en ce qui concerne le gouvernement de la République française, la Direction Générale de l'Aviation Civile ou dans les deux cas toute personne ou tout organisme qui serait habilité par l'une des ... 'Aviation Civile et, en ce qui concerne le gouvernement de la République française, la Direction Générale de l'Aviation Civile ou dans les deux cas toute personne ou tout organisme qui serait habilité par l'une des ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 254 du 9 novembre 2005 portant nomination de S.A.R. la Princesse Caroline de Hanovre au grade de Commandeur de l'Ordre du Mérite Culturel
Ordonnons :
S.A.R. la Princesse Caroline de Hanovre, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles, Notre Soeur Bien Aimée, est nommée Commandeur de l'Ordre du Mérite Culturel.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Ordonnons :
S.A.R. la Princesse Caroline de Hanovre, Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles, Notre Soeur Bien Aimée, est nommée Commandeur de l'Ordre du Mérite Culturel.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°5507
du 19 avril 1963
Ordonnance Souveraine n° 2.988 nommant un Chargé d'Affaires près S.E.M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République Française
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.657 du 29 septembre 1992 relative à la classification des produits et services auxquels s'appliquent les marques de fabrique ou de commerce
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.566 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Agent d’Exploitation à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
Mme Renée Merlini, Agent d’Exploitation à l’Office des Téléphones, détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des ... Ordonnons :
Mme Renée Merlini, Agent d’Exploitation à l’Office des Téléphones, détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 67 du 23 mai 2005 portant application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973.
délivrance des permis et certificats.
ART. 10.
Organe de gestion
1 - Les autorités désignées pour remplir les fonctions d'organe de gestion sont :
- la Direction des Relations Extérieures ... délivrance des permis et certificats.
ART. 10.
Organe de gestion
1 - Les autorités désignées pour remplir les fonctions d'organe de gestion sont :
- la Direction des Relations Extérieures ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien ... :
Le Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, est ... Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ». ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
ordonnance s'applique aux exploitants du secteur alimentaire à tous les stades de la chaîne alimentaire lorsque leurs activités concernent l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
Elle s ... ordonnance s'applique aux exploitants du secteur alimentaire à tous les stades de la chaîne alimentaire lorsque leurs activités concernent l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
Elle s ... Ordonnance Souveraine n° 7.384 du 8 mars 2019 concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires. ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.428 du 30 mars 2000 réglementant la navigation, le mouillage, la pêche, la pêche sous-marine, la pratique des bains de mer et des sports nautiques et la plongée sous-marine dans la zone des travaux d'extension du port de la Condamine
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Pendant la durée des travaux d'extension du port de la Condamine et par dérogation aux textes de référence sont créés deux espaces déterminés ci-après et ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
Pendant la durée des travaux d'extension du port de la Condamine et par dérogation aux textes de référence sont ...