Rechercher un journal, un article
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3378 du 29 septembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant Spécialisé Dessin - Peinture dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... , ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, membre titulaire représentant les fonctionnaires ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile
à l'occasion de travaux de voirie dans le cadre d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5623 du 28 novembre 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-2078 du 28 avril 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-5623 du 28 novembre 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-2078 du 28 avril 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4762 du 29 novembre 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2022-4762 du 29 novembre 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1915 du 16 juin 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2091 du 2 juillet 2012 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 2 juillet 2012, a été transmise à S.E. M. le ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 2 juillet 2012, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0415 du 2 février 2015 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’Affichage et de la Publicité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-702 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0694 du 22 février 2010 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3214 du 16 novembre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chargé d’Enseignement - Guitare Basse Jazz dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de Jazz)
Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire ... Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Carole Crovetto, Membre titulaire ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3411 du 18 novembre 2010 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les ... publiques, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1077 du 19 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Conseillère en Économie Sociale et Familiale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5 ... la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2059 du 19 juin 2013 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d’office, conservés pendant un mois à la disposition des ... les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d’office, conservés pendant un mois à la disposition des ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-046 du 10 avril 2006 portant ouverture
d'un concours en vue du recrutement d'un Caissier dans les
Services Communaux (Jardin Exotique)
,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Franck CURETTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 6.
Une ... ,
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant,
M.
Franck CURETTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
ART. 6.
Une ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0049 du 7 janvier 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2008-696 du 5 mars 2008 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...