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Journal n°8539
du 21 mai 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, retraité,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 juin 2021 à 9 heures 15, sous la prévention d'émission de chèque ... , de nationalité française, retraité,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 juin 2021 à 9 heures 15, sous la ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, de nationalité britannique,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 mars 2022 à 10 heures 15, sous la ... 15, sous la prévention de retrait de provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
française, sans emploi,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 mars 2020 à 9 heures, sous la prévention d ... heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27 et 330 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM E.G.M. MONTE-CARLO
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM MONACO ASSET MANAGEMENT
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la
SAM " BERKSHIRE MANAGEMENT SAM "
des candidatures, les actions à racheter sont réparties entre les candidats, au prorata du nombre d'actions qu'ils détiennent lors de la notification du projet de cession à la société. Le reliquat, s ... des candidatures, les actions à racheter sont réparties entre les candidats, au prorata du nombre d'actions qu'ils détiennent lors de la notification du projet de cession à la société. Le reliquat, s ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de
la SAM " LES ARCHES MONEGASQUES "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM " SUPERFUND GROUP MONACO "
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
CESSION D'ELEMENTS D'ACTIVITE ARTISANALE - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
", dans des locaux dépendant de l'Hôtel dénommé "FAIRMONT MONTE-CARLO" (précédemment "MONTE-CARLO GRAND HOTEL"), sis à Monte-Carlo, 12, avenue des Spélugues.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude de Me ... ", dans des locaux dépendant de l'Hôtel dénommé "FAIRMONT MONTE-CARLO" (précédemment "MONTE-CARLO GRAND HOTEL"), sis à Monte-Carlo, 12, avenue des Spélugues.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude de Me ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
CESSION D'ELEMENTS D'ACTIVITE ARTISANALE - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
", dans des locaux dépendant de l'Hôtel dénommé "FAIRMONT MONTE-CARLO" (précédemment "MONTE-CARLO GRAND HOTEL"), sis à Monte-Carlo, 12, avenue des Spélugues.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude de Me ... ", dans des locaux dépendant de l'Hôtel dénommé "FAIRMONT MONTE-CARLO" (précédemment "MONTE-CARLO GRAND HOTEL"), sis à Monte-Carlo, 12, avenue des Spélugues.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude de Me ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME PASTOR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 4 juillet 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME PASTOR", réunis en assemblée générale ...
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 4 juillet 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME PASTOR", réunis en assemblée générale ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
" easyONE " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 8 juillet 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 8 juillet 2005.
I. - Aux ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE D’ASSAINISSEMENT
Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros
Siège social : 12, avenue de Fontvieille - Monaco
.
Quitus au Conseil de sa gestion.
2. Affectation des résultats.
3. Quitus à donner à un ancien administrateur.
4. Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux comptes.
5. Autorisations à ... .
Quitus au Conseil de sa gestion.
2. Affectation des résultats.
3. Quitus à donner à un ancien administrateur.
4. Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux comptes.
5. Autorisations à ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 17 novembre 1999
'article 1er de la même ordonnance dispose que "le présent statut s'applique aux personnes exerçant des fonctions de caractère médicale au Centre Hospitalier Princesse Grace, après avoir été régulièrement ... 'article 1er de la même ordonnance dispose que "le présent statut s'applique aux personnes exerçant des fonctions de caractère médicale au Centre Hospitalier Princesse Grace, après avoir été régulièrement ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - "BLUE THERMIC"
Société à Responsabilité Limitée au capital de 38.000 euros
Siège social : 24, rue Plati - Monaco
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco au 24, rue Plati, le 23 janvier 2008, enregistrée le 25 janvier 2008, a été décidée la modification de l ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco au 24, rue Plati, le 23 janvier 2008, enregistrée le 25 janvier 2008, a été décidée la modification de l ...