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Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-074 du 21 septembre 2005 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ... 'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-082 du 12 novembre 2004 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale.
s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin.
ART. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions ... s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin.
ART. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions ...
Journal n°7866
du 27 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.048 du 19 juin 2008 convoquant les électeurs
pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants
des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale
dépouillement s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin.
ART. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ... dépouillement s'effectuera immédiatement après la clôture du scrutin.
ART. 4.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0449 du 7 février 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du « Monte Carlo Rolex Masters 2011 ».
00 à 19 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre son n° 17 (le Casabianca) et la frontière Est de ... 00 à 19 heures 30, le stationnement des autocars et des autobus est autorisé sur la voie aval du boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre son n° 17 (le Casabianca) et la frontière Est de ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2127 du 30 juillet 2009 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2010
;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 18 juin 2009 ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 18 juin 2009 ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-25 du 1er avril 2004 portant règlement intérieur du Cimetière.
'à l'allure d'un homme au pas.
Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et d'incendie.
En dehors de ces exceptions, la circulation des personnes admises à l ... 'à l'allure d'un homme au pas.
Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et d'incendie.
En dehors de ces exceptions, la circulation des personnes admises à l ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-030 du 17 mars 2006 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco
déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté.
L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ... déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté.
L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3439 du 1er décembre 2011 portant reprise des concessions déclarées en état d’abandon au Cimetière de Monaco
du présent arrêté.
L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie.
Art. 2 ... du présent arrêté.
L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie.
Art. 2 ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2280 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-088 du 23 novembre 2005 réglementant la pratique du skate-board et autres jeux comparables ainsi que la pratique de la bicyclette et autres engins mécaniques sur le quai Albert 1er à l'occasion des animations de fin d'année
qui se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche 8 janvier 2006.
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les animations de fin d'année se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les animations de fin d'année se dérouleront du samedi 3 décembre 2005 au dimanche ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-006 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat ".
ART. 7.
M. le Receveur Municipal et M. le Chef de la Police ... 'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 janvier 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat ".
ART. 7.
M. le Receveur Municipal et M. le Chef de la Police ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2130 du 30 juillet 2009 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs
, relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 18 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ... , relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 18 juin 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article 9 de l ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-021 du 5 décembre 2006 portant sur les missions et la composition d'un Conseil Artistique et Scientifique auprès de l'Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
et Scientifique est composé :
- du Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant,
- du Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et de la ... et Scientifique est composé :
- du Directeur des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco ou son représentant,
- du Délégué aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et de la ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, modifié, fixant les dispositions relatives à la ... 'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, modifié, fixant les dispositions relatives à la ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0811 du 9 mars 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2011 Riviéra Classic, du 10 kilomètres de Monte-Carlo et du Monaco Relay.
stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2011 Riviéra Classic et du 8ème dix kilomètres de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des ... stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2011 Riviéra Classic et du 8ème dix kilomètres de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des ...