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Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-44 du 26 janvier 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
KHEDIVE », exploité 9, boulevard Albert 1er, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 septembre 2017.
Signé : H. REY.
... KHEDIVE », exploité 9, boulevard Albert 1er, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 septembre 2017.
Signé : H. Rey.
...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
-Cap-Martin (Alpes-Maritimes), concernant un fonds de commerce de « snack-bar-glacier avec vente à emporter et service de livraison » exploité sous l'enseigne « PARADISE », numéro 1, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco ... -Cap-Martin (Alpes-Maritimes), concernant un fonds de commerce de « snack-bar-glacier avec vente à emporter et service de livraison » exploité sous l'enseigne « PARADISE », numéro 1, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
la Madone, à Monaco, ont concédé en gérance libre pour une durée d'une année à compter rétroactivement du 13 décembre 2017,
à M. Mauro BUCALO, demeurant 13, avenue des Papalins, à Monaco,
un fonds de ... la Madone, à Monaco, ont concédé en gérance libre pour une durée d'une année à compter rétroactivement du 13 décembre 2017,
à M. Mauro BUCALO, demeurant 13, avenue des Papalins, à Monaco,
un fonds de ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE » APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
dénomination « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE » :
Madame Angela VENTRE, demeurant à Monaco, 4, rue des Roses, épouse de Monsieur Giovanni PETRULLI, a apporté à ladite société, le fonds de commerce de :
« Tailleur ... dénomination « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE » :
Madame Angela VENTRE, demeurant à Monaco, 4, rue des Roses, épouse de Monsieur Giovanni PETRULLI, a apporté à ladite société, le fonds de commerce de :
« Tailleur ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-54 du 1er février 2017 fixant le montant de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
La Semaine en Principauté
Philippe Loli, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h ... Philippe Loli, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h 30 à 22 h ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-239 du 13 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Yémen.
'ARRETE MINISTERIEL N° 2015-3 DU 9 JANVIER 2015 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
À l ... 'ARRETE MINISTERIEL N° 2015-3 DU 9 JANVIER 2015 PORTANT APPLICATION DE L'ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS METTANT EN ŒUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
À l'annexe de ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.696 du 7 décembre 2017 relative à la qualité et à la surveillance de l'eau potable de consommation humaine distribuée.
prévues aux chiffres 1 à 5.
Section 3 : Produits et procédés de traitement et de nettoyage
Art. 22.
Les produits et procédés mis sur le marché et destinés au traitement de l'eau destinée à la ... 3 ... 'eau potable destinée à la consommation humaine
Art. 3.
Les eaux destinées à la consommation humaine :
- ne contiennent pas de micro-organismes, de parasites ou toutes autres substances constituant un ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
La Semaine en Principauté
'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ... 'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Erratum à la constitution de la SARL R.C.L. publiée au Journal de Monaco du 23 décembre 2016.
Il fallait lire page 2944 :
« Siège : 35, rue Plati à Monaco. »
au lieu de :
« Siège : 22, boulevard de France à Monaco. ».
Le reste sans changement.
...
Il fallait lire page 2944 :
« Siège : 35, rue Plati à Monaco. »
au lieu de :
« Siège : 22, boulevard de France à Monaco. ».
Le reste sans changement.
...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2017 - Modifications.
Mardi 4 avril Dr Trim-Cauchois
Mardi 11 avril Dr Marquet
Lundi 22 mai Dr Trim-Cauchois
Mardi 23 mai Dr Sauser
...
Mardi 4 avril Dr Trim-Cauchois
Mardi 11 avril Dr Marquet
Lundi 22 mai Dr Trim-Cauchois
Mardi 23 mai Dr Sauser
...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Christian BOISSON Syndic Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
,
à la société anonyme monégasque dénommée « SOCIÉTÉ ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONÉGASQUE » dont le siège est au 6, quai Jean-Charles Rey à Monaco,
un fonds de commerce de location de quinze voitures ... ,
à la société anonyme monégasque dénommée « SOCIÉTÉ ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONÉGASQUE » dont le siège est au 6, quai Jean-Charles Rey à Monaco,
un fonds de commerce de location de quinze voitures ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Christian BOISSON Syndic - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
,
à la société anonyme monégasque dénommée « SOCIÉTÉ ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONÉGASQUE » dont le siège est au 6, quai Jean-Charles Rey à Monaco,
un fonds de commerce de location de quinze voitures ... ,
à la société anonyme monégasque dénommée « SOCIÉTÉ ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONÉGASQUE » dont le siège est au 6, quai Jean-Charles Rey à Monaco,
un fonds de commerce de location de quinze voitures ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - DONATION FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-626 du 16 août 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.526 du 16 août 2017 portant application des articles 36 et 37 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée.
-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize août deux mille dix-sept.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
ANNEXES
(C.f. fichier joint)
... ;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> 11.35pt;line-height:9.0pt;vertical-align:middle'>
B.2.3\. Indiquez à quelle catégorie se rapporte la fonction principale du moyen :
Sécurité de l ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
ALPHA SOLUTIONS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ... 52 V, Case 3, du 22 mai 2017 et du 24 mai 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ALPHA SOLUTIONS S.A ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : c/o SARL MY ... ci-dessus à l'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulière. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : c/o SARL MY ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 ... attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 heures ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, un double sens de circulation en alternance est instauré ... 'appliquent pas aux véhicules d'urgence et de secours.
Art. 5.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, un double sens de circulation en alternance est instauré dans la rue Émile de ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-6 du 12 janvier 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée à la rubrique « personnes physiques » :
« Rustam Magomedovich Aselderov [alias a) Abu Muhammad, b) Abu Muhammad Al-Kadari, c) Muhamadmuhtar]. Né le 9.3 ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
A Business Center en abrégé « A.B.C. » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
AGRI COMMODITIES INTERNATIONAL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 12 janvier 2017, enregistré à Monaco le 6 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 novembre 2016 et 12 janvier 2017, enregistré à Monaco le 6 ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-285 du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 6 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'esprit : justice et prudence » par le Père François ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-840 du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
La Semaine en Principauté
de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ... la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Ville.
Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4158 du 15 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
B.R.M.C. S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « B.R.M.C. S.A ... 77 V, Case 1, du 3 août 2017 et du 19 octobre 2017, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « B.R.M.C. S.A ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Quai Antoine Ier
Le 31 décembre, à 9 h,
Départ du rallye raid africain « Africa Eco Race ... : Monaco - Le Portel.
Le 14 janvier 2018, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Limoges.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Saint-Michel à Monaco, et concernant un fonds de commerce de « vente d'articles, de cadeaux, art religieux et bimbeloterie, articles de souvenirs et vente de lunettes de soleil » exploité sous l ... Saint-Michel à Monaco, et concernant un fonds de commerce de « vente d'articles, de cadeaux, art religieux et bimbeloterie, articles de souvenirs et vente de lunettes de soleil » exploité sous l ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
La Semaine en Principauté
« No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ... « No man is an island » des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Du 7 ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu, le 22 novembre 2017 par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil et M. Robert ARTIERI, demeurant 18, rue Comte ...
Aux termes d'un acte reçu, le 22 novembre 2017 par le notaire soussigné, M. Antoine ARTIERI, demeurant 28, boulevard de la République, à Beausoleil et M. Robert ARTIERI, demeurant 18, rue Comte ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
‑40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 janvier 2017 de l'association dénommée « Les Soins de l'Espoir Monaco ».
Cette ... ‑40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 janvier 2017 de l'association dénommée « Les Soins de l'Espoir Monaco ».
Cette ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, « Le Rocazur » 29, boulevard d'Italie par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« de récolter des fonds en vue de financer la participation de pilotes à des ... siège est situé à Monaco, « Le Rocazur » 29, boulevard d'Italie par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« de récolter des fonds en vue de financer la participation de pilotes à des ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Commerce et de l'Industrie sous le numéro 00 S 03763, exploitant un fonds de commerce à l'enseigne « BENTLEY MONACO », a cédé à la société anonyme monégasque « MONACO LUXURY CARS » dont le siège est sis à ... Commerce et de l'Industrie sous le numéro 00 S 03763, exploitant un fonds de commerce à l'enseigne « BENTLEY MONACO », a cédé à la société anonyme monégasque « MONACO LUXURY CARS » dont le siège est sis à ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
GENUINE PRODUCTS CORPORATION SAM GEPROCOR - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue des Ligures - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la société sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire pour le vendredi 30 juin 2017, à 14 heures au siège social sis Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue ...
Les actionnaires de la société sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire pour le vendredi 30 juin 2017, à 14 heures au siège social sis Seaside Plaza Bât C, 4-6-8, avenue ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets.
dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ... 3 ... dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. TRIANGLE INTERIM SOLUTIONS MONACO », au capital de QUINZE MILLE EUROS (15.000 €), ayant siège social à Monaco, les éléments du fonds de ... , a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. TRIANGLE INTERIM SOLUTIONS MONACO », au capital de QUINZE MILLE EUROS (15.000 €), ayant siège social à Monaco, les éléments du fonds de ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-8 du 12 janvier 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-586 du 21 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 27 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « La Jérusalem céleste, mythe ou réalité ? » par l'Abbé Pierre ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 27 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « La Jérusalem céleste, mythe ou réalité ? » par l'Abbé Pierre ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-271 du 27 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la Nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
.
Art. 3.
À la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale, les cotations des codes suivants sont modifiées comme suit : (cf tableau en fichier joint)
Art. 4.
Le Conseiller de ... .0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Complément à la cotation minimale de valeur B14
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'>
14 »
Art. 2.
À l ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-752 du 19 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967\. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan, Basilan, Philippines. Nationalité : philippin. »
est remplacée ... :
« Isnilon Totoni Hapilon [alias a) Isnilon Hapilun, b) Isnilun Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967\. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
La Semaine en Principauté
) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
... ) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
OMYS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... 58.729.561,42 euros
2. Dépenses 68.032.177,22 euros
3. Excédent de recettes 9.302.615,80 euros.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Ministre d'Etat sont chargés ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de Monaco, à compter du 1er octobre 2017 et jusqu'au 3 mars 2023, la gérance libre d'un fonds de commerce de « bar, snack, restaurant avec vente à emporter et service ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de Monaco, à compter du 1er octobre 2017 et jusqu'au 3 mars 2023, la gérance libre d'un fonds de commerce de « bar, snack, restaurant avec vente à emporter et service ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-4 du 7 avril 2017 modifiant et complétant l'arrêté directorial n° 2015-24 du 29 octobre 2015 relatif aux tarifs des droits de rédaction, d'expédition et de frais divers institués par la loi n° 1.060 du 28 juin 1983 concernant les droits de greffe.
plus de 500 cotes de fond. ».
Art. 2.
L'article 3-4°) de notre arrêté n° 2015-24 susvisé est complété comme suit :
« S'il s'agit d'un support destiné exclusivement à la reproduction d'images vidéo : 20 ... plus de 500 cotes de fond. ».
Art. 2.
L'article 3-4°) de notre arrêté n° 2015-24 susvisé est complété comme suit :
« S'il s'agit d'un support destiné exclusivement à la reproduction d'images vidéo : 20 ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-262 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... ; padding:7.1pt 4.0pt 7.1pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Acte réalisé en urgence par les pédiatres, les omnipraticiens et les sages-femmes de 20 h à 00 h et de 06 h à 08 h
none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE »
Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, ce jour.
Monaco, le 22 septembre 2017.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
... desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, ce jour.
Monaco, le 22 septembre 2017.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
La Semaine en Principauté
Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ... , délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
La Semaine en Principauté
Direction des Affaires Culturelles.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h ... Direction des Affaires Culturelles.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Les Musicales - concert de Gypsy Latino avec Cocktail Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 16 août, de 19 h ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
La Semaine en Principauté
« The Island » suivie d'un débat sur le thème « La science est-elle toujours au service de l'homme ? ».
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd ... « The Island » suivie d'un débat sur le thème « La science est-elle toujours au service de l'homme ? ».
Le 3 février, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.697 du 7 décembre 2017 relative à la surveillance des légionelles.
mentionnés aux chiffres 2 et 3 qui comprend :
a) l'installation privée de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, c'est-à-dire les canalisations et appareillages installés entre les ... mentionnés aux chiffres 2 et 3 qui comprend :
a) l'installation privée de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, c'est-à-dire les canalisations et appareillages installés entre les ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Cholet.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 25 septembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « October Sky » suivie d'un débat.
Le 2 octobre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
A&R MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 79.950 euros - Siège social : 15, boulevard des Moulins, 1er sous-sol, Local N'8 Réserve 23 - Monaco - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS
à compter du 22 juin 2017.
En conséquence, M. Olivier ESPOSITO demeure gérant unique.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ... à compter du 22 juin 2017.
En conséquence, M. Olivier ESPOSITO demeure gérant unique.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « RC PETITS TRAVAUX SARL » APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
dénomination de « RC PETITS TRAVAUX SARL » :
Monsieur Rémi COUTAL, artisan, demeurant à Monaco, 12, rue Basse, époux de Madame Isabel MICHEL CASANUEVA, a apporté à ladite société les éléments du fonds de ... dénomination de « RC PETITS TRAVAUX SARL » :
Monsieur Rémi COUTAL, artisan, demeurant à Monaco, 12, rue Basse, époux de Madame Isabel MICHEL CASANUEVA, a apporté à ladite société les éléments du fonds de ...