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Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.223 du 17 juin 2009 portant nomination d’un Chargé de mission au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 693 du 2 octobre 2006 portant
nomination d'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.735 du 28 février 2014 portant promotion au grade de Colonel au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 janvier 2012 portant nomination d’une Attachée de Presse au Service Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.736 du 28 février 2014 portant promotion au Grade de Lieutenant-Colonel au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.284 du 6 mars 2017 portant nomination d'une Secrétaire Principale au Bureau de Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7845
du 1 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.505 du 30 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau Principal au Cabinet de S.A.S le Prince Souverain
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Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°7977
du 13 août 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.870 du 3 août 2010 portant nomination d’un Chargé de Recherche en histoire au Palais de S.A.S le Prince
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.058 du 26 juillet 2018 portant nomination d'un Chef de Section au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette KRAFFT, Consul ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 février 2022 par laquelle S.M. le Roi de Suède a nommé Mme Sophie Colette Krafft, Consul honoraire ... Ordonnance Souveraine n° 9.431 du 8 août 2022 autorisant le Consul honoraire de Suède à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.271 du 1er octobre 2020 autorisant le Consul honoraire du Royaume de Thaïlande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 juin 2020 par laquelle S.M. le Roi de Thaïlande a nommé M. Régis Bergonzi, Consul honoraire du ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 juin 2020 par laquelle S.M. le Roi de Thaïlande a nommé M. Régis Bergonzi, Consul honoraire du ... Ordonnance Souveraine n° 8.271 du 1er octobre 2020 autorisant le Consul honoraire du Royaume de Thaïlande à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
mentionné au chiffre 3°) n’est pas exacte, la copie d’un justificatif de domicile datant de moins de trois mois, des personnes physiques visées aux chiffres 3°) et 4°) du deuxième alinéa de l’article 7 de la ... , modifiée, susvisée, les éléments d'identification des personnes visées aux chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa dudit article sont les suivants :
1°) pour les personnes chargées de l'administration ou de la ... Ordonnance Souveraine n° 10.456 du 15 mars 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.214 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Echographie Abdominale et Digestive)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.064 du 20 novembre 2014 portant nomination d’un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.487 du 18 janvier 2008 portant nomination d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
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Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
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