Ordonnance Souveraine n° 2.870 du 3 août 2010 portant nomination d’un Chargé de Recherche en histoire au Palais de S.A.S le Prince

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la Décision souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 16.032 du 3 novembre 2003 portant nomination d’un Professeur certifié d’Histoire et Géographie dans les établissements d’enseignement ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Thomas Fouilleron, Professeur certifié d’Histoire et Géographie dans les établissements d’enseignement, est nommé Chargé de Recherche en histoire en Notre Palais.

Cette nomination prend effet à compter du 1er septembre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le trois août deux mille dix.


Albert.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.