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Ordonnance Souveraine n° 693 du 2 octobre 2006 portant nomination d'un Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain

  • N° journal 7776
  • Date de publication 06/10/2006
  • Qualité 97.9%
  • N° de page 1838
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Le Colonel John JAYET est nommé Notre Aide de Camp.

Cette nomination prend effet à compter du 1er février 2006.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le deux octobre deux mille six.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14