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Journal n°7848
du 22 février 2008
Erratum à la publication de la constitution de la Société à Responsabilité Limitée MONOBUOY, publiée au Journal de Monaco du 8 février 2008
responsabilité limitée dénommée MONOBUOY, au capital de 15.000 euros, ayant son siège social au 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco (Pté)
Au lieu de 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Le reste sans ... responsabilité limitée dénommée MONOBUOY, au capital de 15.000 euros, ayant son siège social au 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco (Pté)
Au lieu de 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Le reste sans ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
syndic André GARINO, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 octobre 1999.
Le Greffier en Chef,
Antoine MONTECUCCO.
... syndic André GARINO, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 octobre 1999.
Le Greffier en Chef,
Antoine MONTECUCCO.
...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
SHORESIDE SUPPORT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 août 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 16, rue du Gabian à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 août 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 16, rue du Gabian à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite ... S.A.R.L. ... SHORESIDE SUPPORT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Erratum à la publication du changement d'adresse de l'association « AMIMA », publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023.
Il fallait lire page 328 :
« AMIMA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c/o M. Grégory NOBBIO SARAMITO à Monaco. »
au lieu de :
« AMINA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c ...
Il fallait lire page 328 :
« AMIMA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c/o M. Grégory NOBBIO SARAMITO à Monaco. »
au lieu de :
« AMINA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c ... Erratum à la publication du changement d'adresse de l'association « AMIMA », publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023.
Il fallait lire page 3450 :
« Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au lundi 27 novembre 2023 inclus. ».
au lieu de :
« Mme Marjorie ...
Il fallait lire page 3450 :
« Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au lundi 27 novembre 2023 inclus. ».
au lieu de :
« Mme Marjorie Crovetto ... Erratum à l'arrêté municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 17 novembre 2023. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 janvier 2024.
... RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue Princesse Alice - One Monte‑Carlo c/o AAACS - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Erratum à l'extrait du Greffe Général de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, publié au Journal de Monaco du 25 novembre 2022.
Il fallait lire page 3609 :
« … dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, autorise Bettina RAGAZZONI, ès‑qualités de syndic de ladite cessation des paiements, à céder,… »
au ...
Il fallait lire page 3609 :
« … dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, autorise Bettina RAGAZZONI, ès‑qualités de syndic de ladite cessation des paiements, à céder,… »
au ... Erratum à l'extrait du Greffe Général de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, publié au Journal de Monaco du 25 novembre 2022. ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3121 du 21 octobre 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-345 du 24 juin 2014 fixant les tarifs applicables aux taxis
,16 €
(soit une “chute” de 0,2 € tous les 98,0 m)
• tarif “C” 2,31 €
(soit une “chute” de 0,2 € tous les 91,3 m )
- Marche lente/Heure à disposition 42,60 €
(dont 2 minutes gratuites jour et nuit)
- Un ... ,16 €
(soit une “chute” de 0,2 € tous les 98,0 m)
• tarif “C” 2,31 €
(soit une “chute” de 0,2 € tous les 91,3 m )
- Marche lente/Heure à disposition 42,60 €
(dont 2 minutes gratuites jour et nuit)
- Un ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-173 du 2 avril 2012 fixant les tarifs applicables aux taxis
,68 €
(soit une «chute de 0,2 E tous les 123,5 m)
• tarif «B» 2,11 €
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 98,0 m)
• tarif «C» 2,26 €
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 91,3 m)
- Marche lente/Heure à ... ,68 €
(soit une «chute de 0,2 E tous les 123,5 m)
• tarif «B» 2,11 €
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 98,0 m)
• tarif «C» 2,26 €
(soit une «chute» de 0,2 E tous les 91,3 m)
- Marche lente/Heure à ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-541 du 3 novembre 1998 fixant le tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la ... relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-543 du 9 ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-651 du 23 février 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.334 du 1er février 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée.
qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le 2ème alinéa de l'article 9-5 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée, est remplacé ... Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le 2ème alinéa de l'article 9-5 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964, modifiée, susvisée, est remplacé par ... Ordonnance Souveraine n° 7.334 du 1er février 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée. ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-782 du 20 décembre 2016 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
, désignées dans l'ordre hiérarchique décroissant, respectivement par les lettres A, B et C.
Les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace sont ... dans l'ordre hiérarchique décroissant, respectivement par les lettres A, B et C.
Les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace sont ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Délibération n° 2010-27 du 13 juillet 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des titres restaurant «Le Pass Monaco»»
début, date de fin, motif ;
- données d’identification électronique : matricule interne ;
- nombre de tickets : pour le calcul du nombre de tickets mensuels à distribuer (10, 17 ou 22) ;
- acceptation ... début, date de fin, motif ;
- données d’identification électronique : matricule interne ;
- nombre de tickets : pour le calcul du nombre de tickets mensuels à distribuer (10, 17 ou 22) ;
- acceptation ...