icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 23970 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 23970 résultats
résultats par page
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
CAREMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.600 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 25 octobre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 4-6, rue des Lilas à Monaco. Un exemplaire du procès ... CAREMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.600 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Dissolution anticipée - "G.T.T. INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la Société à compter du 22 novembre 2001. b) De nommer, conformément à l'article 21 des statuts, aux fonctions de liquidateur, M. Emanuele PISTONE, avec les pouvoirs les plus étendus suivant la loi ... la Société à compter du 22 novembre 2001. b) De nommer, conformément à l'article 21 des statuts, aux fonctions de liquidateur, M. Emanuele PISTONE, avec les pouvoirs les plus étendus suivant la loi ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
DISSOLUTION ANTICIPEE - WORLDWIDE TRADING S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2011, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «WORLDWIDE TRADING S.A.M.», siège 18, Quai Jean-Charles Rey, à ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2011, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «WORLDWIDE TRADING S.A.M.», siège 18, Quai Jean-Charles Rey, à ...
Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-688 du 15 novembre 2016 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société anonyme monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
, adoptée le 12 juillet 2013 et rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n ... , adoptée le 12 juillet 2013 et rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ; Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ; Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 22 février 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 26 mars 2010. IV.- Une ... ministériel du 22 février 2010. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 26 mars 2010. IV.- Une ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
“VENTURI GRAND PRIX” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013. I.- Aux ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 septembre 2013. I.- Aux ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cour d’honneur du ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cour d’honneur du ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ...
Journal n°8025 du 15 juillet 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°7435 du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.371 du 15 mars 2000 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
. 3. Il est inséré au Chapitre XI du Code des taxes une section IV ainsi rédigée : "IV - Régime applicable à l'or d'investissement "Article 100 bis A - 1. Sont exonérées de la TVA : "a - Les ... comme destinataire réel du bien sur la déclaration d'importation". Art. 8. Une ordonnance souveraine précise les modalités d'application des articles 3 à 7. Art. 9. A l'article 17 ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
"MONEGASQUE DE DISTRIBUTION S.A.M." en abrégé "M.D.D." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 octobre 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 octobre 2000. I. - Aux ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
catégorie « C » (les actions C). Les droits aux dividendes et les droits de vote de chaque catégorie d'actions sont stipulés à l'article 8 ci‑dessous. MODIFICATIONS DU CAPITAL SOCIAL a) Augmentation du ... catégorie « C » (les actions C). Les droits aux dividendes et les droits de vote de chaque catégorie d'actions sont stipulés à l'article 8 ci‑dessous. MODIFICATIONS DU CAPITAL SOCIAL a) Augmentation du ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
Arrêté Municipal n° 2003-029 du 8 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des Remparts, dans les emplacements réservés, - Terrasse du Ministère d'Etat. Art. 6. Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 : Le stationnement et la circulation ... des Remparts, dans les emplacements réservés, - Terrasse du Ministère d'Etat. Art. 6. Du dimanche 25 mai 2003 à minuit au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00 : Le stationnement et la circulation ...
Journal n°7714 du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 119 du 19 juillet 2005 portant nomination du Directeur des Affaires Juridiques.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Laurent ANSELMI, Directeur des Affaires Législatives ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Laurent ANSELMI, Directeur des Affaires Législatives ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.656 du 20 mai 2008 portant nomination du Directeur des Affaires Culturelles
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.888 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Adjoint au Directeur des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.888 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Adjoint au Directeur des ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14