Rechercher un journal, un article
Journal n°6671
du 2 août 1985
statuts'de la société anonyme monégâsque dénommée : « RoBANNIcS.A:M. ».
An-êté Ministériel n° 85-470 du 26 juillet 1985 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°5825
du 16 mai 1969
avril 1942 à Cannes, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité'à cOmpamaitre personnellenrient devant le. Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 juin 1969, à 9 heures du matin, sous ...
Journal n°0965
du 26 décembre 1876
à MONACO et à MARSEILLE.
expr. I mat.
6 50
7 25
7 48
8 10
8 14 8 22 8 31 8 43 8 55
9 54
1 47
3 15 mat.
4 •
496 expr.
soir 10 »» 10 22 10 28
498 mixt. 4 15 10 08
10 44 H 06 ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
22 avril 2003 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 827).
Ordonnance Souveraine n° 15.773 du 22 avril 2003 mettant fin au détachement d ...
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Lycéé
Srneyers
RéPubliqüe
Edottard
Louys
protuulgation
résente
octobrç
Anglede
tnonégasques
exéeutoire
Profesœur
détachethent
anfiées
nonuné
NotrePalais
Adniinistratif
Pene
Gouvernenient ... 'Auteur et les Protocoles annexes signés à Genève le 6 septembre 1952 (p. 721).
Ordonnance Souveraine n° 1192 du 3 octobre 1955 confirmant dans ses fonctions un Inspecteur des Services Fiscaux. (p. 728 ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
Convention. franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et.4 février 1938, le Traité en> date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°1894
du 20 novembre 1894
1894 portant concession de marchés couverts à la Condamine et à Monte Carlo, ensemble le cahier des charges y annexé ;
Vu l'Ordonnance du 26 juin 1894 autorisant la Société Anonyme des Halles et ...
Journal n°5340
du 8 février 1960
'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, atix condifions de ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°4581
du 2 août 1945
: Charles MARTINI
Imprimerie Nationale de Monaco. - 1 9 ie
Sigué ;) J.-C., R.
L - Aux termes d'xine'clélibération.prise à Monaco, au siège social,le'24 mar.él 9 4.3,1es Actionnaires' de la Sociéee ...
Journal n°6925
du 15 juin 1990
dénommée « SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCECREDIT - S.F.A C. » (anciennement « BASSANO-EULER »), dont le siège est à Paris Sème, 1, 3, 5, rue Euler ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956;
Vendredi 15 juin 1990 ...
Journal n°7073
du 16 avril 1993
,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
484 JOURNAL DE MONACO Vendredi 16 avril 1993
Anr. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 1993, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°6037
du 8 juin 1973
toujours par Me L.-C. Crovetto des 17 et 22 février 1973, Monsieur GENIN sus-nommé a renouvellé audit nonsieur FERRARI pour une durée de 3 années à compter du 19 décembre 1972 la gérance dudit fonds de ...
Journal n°6286
du 17 mars 1978
UNIÉME
Arnexe
Changernent
itTIONS
lig
SerighOr
sbweiect
Répüblique
autorisatior
êto
tunkipat
détcegation
tem
paiidté
Prétéritithine
etatianne
bliqüe
portàht
LEGAI
RègleMentakeS ... 'acte du 3 février 1978 a été déposée le 6 mars 1978, au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être affichée, conformément à la Loi.
Monaco, le 17 mars 1978.
Signé : J.-C. REY.
Etudekle Me ...
Journal n°4850
du 18 septembre 1950
Le Secrétaire d'État, A. CRoV13TTO.
==========
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 50-129 du 9 septembre 1950 plamt en disponibilité une sténo-dactylographe.
Nous, Ministre d'État do la ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
'État
SECTEON C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT.
Chap. L Ministère d'État :
a) Services administratifs du Ministre d'État 22.691.000
b) Hôtel particulier du Ministre d'État 4 ...
Annexes 1959
du 31 décembre 1959
COMPOSITION DU DOSSIER
Le dossier joint à la demande doit être établi en conformité des prescriptions des articles 3 et 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.120 du 16 novembre. 1959 concernant l'urbanisme, la ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
'Administration.
Vendredi 22 août 2003 JOURNAL DE MONACO 1399
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative ...
Journal n°4994
du 22 juin 1953
Novembre au 8 Marsan Lecointe
du 9 — au 15 — ClaVel Maccario
du 16 — au 22 — Fournier Viala
du 23 — au 29 — Paris Jioffredy
du 30 — au 6 Décembre Fontana Campora
du 7 Décembre au .3 — Gazo Marquet ...
Journal n°5851
du 14 novembre 1969
circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale (p. 692).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 69-307 du 3 novembre 1969 fixant le prix de vente des tabacs ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
1078 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 juin 2007
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
n°5.316 du 11 mai 2015 portant
nomination et titularisation d'une Secrétaire-
sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des
Congrès C. 600).
Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
).
INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1447 à 1460).
DEc ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant
le titre de fournisseur breveté aux «Ets Rossi
CasolaRi».
Par Décision ...
Journal n°6808
du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302).
Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°0956
du 24 octobre 1876
h. du soir 6 h. 112h.) 4 h. I 10h.
du matin du soir avant midi après midi
16 752.9 752.2 752.6 20.9 23.6 22.8 21.7 19.8 0.59
17 752.3 751.8 752.4 20.8 23.8 23.» 22.3 20.2 0.66
18 ...
Journal n°7143
du 19 août 1994
italiana
du vendredi 19 au dimanche 21 août, à 21 h, Dîner-spectacle Anna Oxo
du vendredi 26 au dimanche 28 août, à 21 h, Dîner-spectacle Earth Wind and Fire
Théetre du Fort Amoine
lundi 22 août, à ...
Journal n°1067
du 17 décembre 1878
thermomètre est exposé au nord)
midi f 3 h. 1.6 h. I 9 h. du soir I da soir I du soir
9 h. I du mat.
9 h' midi
du mat.
Décembre.
BAROMÈTRE F Ei à 8 h. du mat. e aa
minim 1maxim
TEMPÉRATURES ...
Journal n°5071
du 13 décembre 1954
Chauvinière
Friol
Soum
Lozé
verain
Berthoin
Margerie
Seydoux
Ganeval
Friol
Soum
Lozé
Séverac
sPassUranee
urivée
indéfeetible
Antikal
Lotteste
JaniaiS
Répüblique
Sétée
nSsirne
jusqule ... . C. Roy, notaire à Menace, le 3 novembre 1954 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
tunnel Jean-Charles Rey.
Cette disposition est suspendue les week-ends et les jours fériés.
art. 3.
• Du lundi 1er août 2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à
19 heures, un double sens de ...