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Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-788 du 13 décembre 2021 fixant le montant des droits perçus à l'occasion de la délivrance des pièces administratives concernant les aéronefs et les titres aéronautiques.
droits perçus à l’occasion de la délivrance des pièces administratives concernant les aéronefs et les titres aéronautiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux aéronefs non ... droits perçus à l'occasion de la délivrance des pièces administratives concernant les aéronefs et les titres aéronautiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux aéronefs non ... Arrêté Ministériel n° 2021-788 du 13 décembre 2021 fixant le montant des droits perçus à l'occasion de la délivrance des pièces administratives concernant les aéronefs et les titres aéronautiques. ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Avis de recrutement n° 2012-45 d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Maritimes
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Maritimes pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Maritimes pour une ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Avis de recrutement n° 2014-41 de quatorze Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès
aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à compter de leur ... aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à compter de leur ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire
Séance publique du 3 avril 2007.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance ... Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Avis de recrutement n° 2012-71 d’un Attaché de Promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès
’étranger.
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... ’étranger.
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1023 du 5 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 12ème Grand Prix Historique et du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de rues et n'y sera à nouveau autorisé qu'à la fin de la mise en place de l'ensemble de ces structures.
Art. 7.
Du dimanche ... artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de rues et n'y sera à nouveau autorisé qu'à la fin de la mise en place de l'ensemble de ces structures.
Art. 7.
Du dimanche 26 ... Arrêté Municipal n° 2020-1023 du 5 mars 2020 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture,
de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication,
de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires.
portant sur l'application des règles édictées dans l'intérêt de la santé publique oppose un organe de gestion, d'administration, de direction ou de surveillance au pharmacien ou au vétérinaire responsable ... portant sur l'application des règles édictées dans l'intérêt de la santé publique oppose un organe de gestion, d'administration, de direction ou de surveillance au pharmacien ou au vétérinaire responsable ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Avis de recrutement n° 2013-48 de quatorze Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de quatorze Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de quatorze Hôtesses et Hôtes estivaux à la Direction du Tourisme et ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-628 du 18 février 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 12ème Grand Prix Historique, du 4ème Monaco E-Prix et du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de rues et n'y sera à nouveau autorisé qu'à la fin de la mise en place de l'ensemble de ces structures.
Art. 7.
Du dimanche ... deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de rues et n'y sera à nouveau autorisé qu'à la fin de la mise en place de l'ensemble de ces structures.
Art ... Arrêté Municipal n° 2021-628 du 18 février 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Avis de recrutement n° 2014-69 d’un Chef de Division à la Direction des Communications Electroniques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Division à la Direction des Communications Electroniques ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Division à la Direction des Communications Electroniques ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-961 du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 6ème Monaco E-Prix et du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
véhicules de course et matériels liés aux épreuves automobiles.
Art. 5.
- Du vendredi 5 mai au samedi 6 mai 2023 ;
- Du jeudi 25 mai au dimanche 28 mai 2023 ;
La circulation des véhicules est interdite ... .
À compter du lundi 10 avril 2023 à 23 heures :
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de rues et ... Arrêté Municipal n° 2023-961 du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Avis de recrutement n° 2017-11 d'un Technicien de maintenance à la Direction des Affaires Culturelles.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien de maintenance à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien de maintenance à la Direction des Affaires Culturelles ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Ordonnance souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 portant organisation de l’administration pénitentiaire et de la détention
modalités sont fixées par arrêté du Directeur des Services Judiciaires.
Le Directeur de la maison d’arrêt peut, dans tous les cas de nécessité, requérir directement la force publique pour assurer l ... modalités sont fixées par arrêté du Directeur des Services Judiciaires.
Le Directeur de la maison d’arrêt peut, dans tous les cas de nécessité, requérir directement la force publique pour assurer l ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace de mise en œuvre n° 2024-RC-05 du 26 mars 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle évaluant l'efficacité carcinologique à 5 ans de la radiofréquence pancréatique », dénommé « RAFPAN2 ».
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l’étude en veillant ... est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle évaluant l'efficacité carcinologique à 5 ans de la radiofréquence pancréatique », dénommé « RAFPAN2 ». ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.131 du 14 février 2011 relative à l’exploitation des ressources vivantes.
régis par les instruments juridiques internationaux auxquels Monaco est partie.
A cette fin, la Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique favorisent et contrôlent une ... régis par les instruments juridiques internationaux auxquels Monaco est partie.
A cette fin, la Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique favorisent et contrôlent une ...