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Journal n°7966
du 28 mai 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 21 avril 2010 de l’association dénommée «Baranova European Institute ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 21 avril 2010 de l’association dénommée «Baranova European Institute ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 6 mai 2010 de l’association dénommée «La Boîte de Jeux».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 6 mai 2010 de l’association dénommée «La Boîte de Jeux».
Cette association, dont ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Transformation en société à responsabilité limitée - “IVANA MARTINI CASSIN & Cie”
Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros
Siège social : 38, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire réunie le 22 mars 2010, il a été décidé la transformation de la société en commandite simple dénommée «IVANA MARTINI CASSIN & Cie ... Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire réunie le 22 mars 2010, il a été décidé la transformation de la société en commandite simple dénommée «IVANA MARTINI CASSIN & Cie ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.478 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
du 11 octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... du 11 octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.479 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
compter du 11 octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... compter du 11 octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.480 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... octobre 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.481 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ... .
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 novembre 2014 de l’association dénommée « Cluster Yachting Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 novembre 2014 de l’association dénommée « Cluster Yachting Monaco ».
Cette ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 janvier 2015 de l’association dénommée « EUROCORD MONACO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 janvier 2015 de l’association dénommée « EUROCORD MONACO ».
Cette association ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
DISSOLUTION ANTICIPEE - S.A.R.L. WASTEELS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : « Les Jacarandas » - 5, allée Guillaume Apollinaire - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 juin 2015, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 juin 2015, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du même jour et sa mise en liquidation amiable en ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 juillet 2015 de l’association dénommée « Association du Quartier des Moneghetti ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 juillet 2015 de l’association dénommée « Association du Quartier des Moneghetti ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2016 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE TIR EN ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 janvier 2016 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE TIR EN ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2013 de l’association dénommée «Monaco Stages de Football - MSF».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2013 de l’association dénommée «Monaco Stages de Football - MSF».
Cette ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SARRAU & CIE
Société en Commandite Simple
au capital de 76.000 euros
Siège social : 3, rue Louis Auréglia - Monaco
original dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2014.
Monaco le 2 mai 2014. ... original dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2014.
Monaco le 2 mai 2014. ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 novembre 2009 de l’association dénommée «Association Jewish Cultural Center ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 16 novembre 2009 de l’association dénommée «Association Jewish Cultural Center ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE S.A.M. EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO
Société Anonyme Monégasque en liquidation au capital de 1.001.100 euros
Siège de liquidation :
La Patio Palace - 6, boulevard des Moulins - MONACO
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO, dont le siège est situé au 6 ... Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO, dont le siège est situé au 6 ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juillet 2013 de l’association dénommée « Association Sportive et Culturelle de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 juillet 2013 de l’association dénommée « Association Sportive et Culturelle de ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2011 de l’association dénommée «CRESQAS : Comité de Recherche et d ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2011 de l’association dénommée «CRESQAS : Comité de Recherche et d ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.482 du 5 octobre 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire
.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ... .
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. S & C CONSTRUCTION
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 22 avril 2011, enregistré à Monaco le 28 avril 2011, folio 152V, case ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 22 avril 2011, enregistré à Monaco le 28 avril 2011, folio 152V, case ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «ON M RESIDENCY».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 mars 2010 de l’association dénommée «ON M RESIDENCY».
Cette association, dont ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
DISSOLUTION ANTICIPEE - D.H.C.I. (MONACO)
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 2, avenue de la Madone - Monaco
, le 13 juin 2012.
Monaco, le 22 juin 2012. ... , le 13 juin 2012.
Monaco, le 22 juin 2012. ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
CESSIONS DE PARTS SOCIALES - CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE
ROBERTO CORONA CUISINE
Société à responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 10, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2014 enregistré à Monaco le 1er octobre 2014, Monsieur Roberto CORONA et Madame Agnese CAVALERA, épouse CORONA ont respectivement cédé ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2014 enregistré à Monaco le 1er octobre 2014, Monsieur Roberto CORONA et Madame Agnese CAVALERA, épouse CORONA ont respectivement cédé ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 septembre 2014 de l’association dénommée « iConnect Monaco ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 septembre 2014 de l’association dénommée « iConnect Monaco ».
Cette association ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 avril 2015 de l’association dénommée « Collectif Réfugiés d’Orient ».
Cette ... -40 du 22janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 avril 2015 de l’association dénommée « Collectif Réfugiés d’Orient ».
Cette ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 avril 2016 de l’association dénommée « Association Sportive Futsal Méditerranée ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 avril 2016 de l’association dénommée « Association Sportive Futsal Méditerranée ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
MODIFICATION DE GERANCE - MICHAEL PAGE INTERNATIONAL MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2016.
Monaco, le 1er avril 2016. ... être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2016.
Monaco, le 1er avril 2016. ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - BORGWARNER TRANSMISSION SYSTEMS MONACO S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.493.826 euros
Siège social : 17, avenue Albert II - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 février 2016, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du 1er avril 2016 et sa mise en liquidation amiable en ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 février 2016, il a été décidé la dissolution anticipée de la société à compter du 1er avril 2016 et sa mise en liquidation amiable en ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
DISSOLUTION ANTICIPEE - NOMINATION D’UN LIQUIDATEUR
On The Roc Production
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes d’une délibération en date du 31 décembre 2013, enregistrée à Monaco le 22 janvier 2014, folio Bd 56 V, Case 16, l’assemblée générale extraordinaire des associés de la SARL On the Roc ... Aux termes d’une délibération en date du 31 décembre 2013, enregistrée à Monaco le 22 janvier 2014, folio Bd 56 V, Case 16, l’assemblée générale extraordinaire des associés de la SARL On the Roc ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 janvier 2018 de l'association dénommée « Association des Commerçants du Marché ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 janvier 2018 de l'association dénommée « Association des Commerçants du Marché ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, la nommée :
- B. S., née le 25 juin 1975 à San Remo (Italie), de G. et de B. P., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 mars 2016, enregistré, la nommée :
- BUSCAGLIA Sonia, née le 25 juin 1975 à San Remo (Italie), de Gianni et de BRUSCHETTA ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « ALLO MONACO RENOV' »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 septembre 2016, il a été constitué une société à ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code du Commerce.
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 septembre 2016, il a été constitué une société à ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
TMC DESIGN GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... , associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.894 du 18 février 1999 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune et notamment son article 19 ;
Vu la ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 octobre 2022 de l'association dénommée « UNION NATIONALE MONEGASQUE - L ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 octobre 2022 de l'association dénommée « UNION NATIONALE MONEGASQUE - L ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.668 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.673 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Espagne.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6 ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er avril 2019 de l'association dénommée « MONACO ASSOCIATION OF DARTS » en abrégé ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er avril 2019 de l'association dénommée « MONACO ASSOCIATION OF DARTS » en abrégé ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
ASSOCIATION - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2022 de l'association dénommée « LES FRANCS DE PIED, UN HERITAGE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2022 de l'association dénommée « LES FRANCS DE PIED, UN HERITAGE ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 mars 2020 de l'association dénommée « World Influencers and Bloggers Association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 mars 2020 de l'association dénommée « World Influencers and Bloggers Association ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.165 du 20 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Economique.
17 mai 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... fonctions, à compter du 17 mai 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
SATEVIS MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14, quai Antoine Ier - Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
conformément à la loi, le 22 juin 2022.
Monaco, le 30 juin 2023.
... conformément à la loi, le 22 juin 2022.
Monaco, le 30 juin 2023.
...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
"S.A.M. L.S.O. INTERNATIONAL MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 août 2000, par Me Henry REY, notaire soussigné,
M. Lennart Christian SPANGBERG, Président de société, domicilié et demeurant "Le Vivaldi", n° 1490, Chemin des ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 août 2000, par Me Henry REY, notaire soussigné,
M. Lennart Christian SPANGBERG, Président de société, domicilié et demeurant "Le Vivaldi", n° 1490, Chemin des ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
qui lui incombent.
Art. 22
Indépendamment des règles instituées par le Code Pénal en matière de secret professionnel, tout praticien hospitalier est lié par l'obligation de discrétion professionnelle ... est fait application des dispositions de l'article 35.
Sous section 2.2. : Congé postnatal et parental
Art. 53.
Le praticien hospitalier peut être placé, dans la position de congé postnatal ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
guides de bonnes pratiques ;
2. de l’expérience acquise dans le cadre de l’application de systèmes fondés sur la méthode HACCP (analyse des risques et maîtrise des points critiques) conformément à l ... guides de bonnes pratiques ;
2. de l’expérience acquise dans le cadre de l’application de systèmes fondés sur la méthode HACCP (analyse des risques et maîtrise des points critiques) conformément à l ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
GREFFE GENERAL
Extrait
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de :
* Isabelle ROSSI, ayant exercé le commerce sous ... Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Constaté la cessation des paiements de :
* Isabelle ROSSI, ayant exercé le commerce sous ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Dissolution anticipée - S.C.S. " CALASSO & Cie "
en abrégé " MONTE CARLO ENGINEERING "
Siège social : 17, avenue de l'Annonciade - Monaco
enregistré le 22 septembre 2004 F°/Bd 12/V Case 1.
III. - Un exemplaire dudit procès verbal a été déposé au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 4 novembre 2004.
Monaco, le 12 novembre ... enregistré le 22 septembre 2004 F°/Bd 12/V Case 1.
III. - Un exemplaire dudit procès verbal a été déposé au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 4 novembre 2004.
Monaco, le 12 novembre ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Dissolution anticipée -
"TECNOPLAN INTERNATIONAL S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs
Siège social : "Park Palace" 27, avenue de la Costa - Monaco
L'assemblée générale extraordinaire des actionnaires réunie au siège social le 29 juin 2001 a décidé la dissolution anticipée de la société, à compter de cette même date, et sa mise en liquidation ... L'assemblée générale extraordinaire des actionnaires réunie au siège social le 29 juin 2001 a décidé la dissolution anticipée de la société, à compter de cette même date, et sa mise en liquidation ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2013 de l’association dénommée « Chicken Show Dance ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 juin 2013 de l’association dénommée « Chicken Show Dance ».
Cette association ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 octobre 2013 de l’association dénommée « Munegu Triathlon ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 octobre 2013 de l’association dénommée « Munegu Triathlon ».
Cette association ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-573 du 20 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Football Association»
.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ... .
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
CESSION DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION D’UN COGERANT
NOMINATION D’UN NOUVEAU COGERANT - MODIFICATIONS AUX STATUTS
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «NOVAX PHARMA S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment :
- procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment :
- procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-402 du 5 septembre 2013 portant agrément de l’association dénommée « Monaco Badminton »
affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ... affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-378 du 10 juin 2016 portant agrément de l’association dénommée « Dolls Stars »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-177 du 19 mars 2015 portant agrément de l’association dénommée « Solidarpole »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...